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déclaré : "(...) cela se passait "toujours au Vésuve, du moins la discussion, puis l'échange se faisait" dehors; il est arrivé que cela se fasse une fois dans les toilettes du "restaurant" (D. 171); qu' Erick

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100190

Cassation

3 mars 2009

fixer la résidence habituelle de sa fille chez lui ou, à défaut, que soit organisée une garde alternée, et d'avoir dit qu'il bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement la moitié des vacances de Toussaint

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Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff

Appel

9 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la ASS JOSEPH-TILLIE-CALIFANO-DUCROCQ, avocats au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Eric Z...

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ébouté de ses demandes dans la procédure suiviec/Eric A

61372586cd5801467741e7ed

Cassation

24 février 1993

Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 4 juin 1991, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes dans la procédure suivie contre Eric

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Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce8

Appel

20 novembre 2007

37019 TOURS CEDEX 01 représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour No du dossier 29203 assistée de Maître FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME ET APPELANT : Monsieur Eric

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7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259324

Admin. suprême

7 juin 2006

Eric B, demeurant ..., M. Robert C, demeurant ..., Mme Ariane D, demeurant ..., M. Alain E, demeurant ..., M. Jean F, demeurant ..., M.

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9ème chambre 3ème section

6780215f9c3ba90f51dc29a4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

DANIEL RABAT BERNARD BAUBAU JEAN-MICHEL MONTEIL ERIC LAMOTHE SANDRINE BONNEVAL [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

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Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f336

Appel

21 mars 2012

Le 1er février 1996, Gérard Y... a assigné en bornage Eric et Thierry X...devant le tribunal d'instance de SARTENE.

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Chambre 2-4

6809c9461f1ed98b447f4404

Appel

23 avril 2025

[F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.

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613726a7cd580146774276b2

Cassation

7 février 2007

. a, d'ailleurs, été lui-même poursuivi en tant qu'auteur matériel du délit, sa qualité de commercial ayant prévalu sur sa qualité de gérant et la condamnation pénale étant définitive à son égard ; qu'Eric

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CH ECOCOM General

69d00491cdc6046d4704991d

T. Judiciaire

3 avril 2026

A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente

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civ3

6137219acd580146773f524d

Cassation

20 novembre 1991

(Indre-et-Loire), 2°/ de l'Association sportive du Golf de Touraine, dont le siège est à Ballan-Mire (Indre-et-Loire), 3°/ du Groupe des assurances mutuelles de France (GAMF) dont le siège est ...

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5ème chambre 2ème section

69d6aadecdc6046d478f84d2

T. Judiciaire

8 avril 2026

numéro 804 688 083, dont le siège social est situé [Adresse 2] à 75011 PARIS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentés par Maître Valérie TOUTAIN

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Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c24

Appel

1 juin 2017

C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU-CRCAM- --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

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9ème chambre 1ère section

686579c872b7e1b6bf1d7e28

T. Judiciaire

2 juillet 2025

Eric QUINTANA - Denis SICARD - Jean AUVOLAT [Adresse 4] [Localité 9] représentée par représentée par Me Maître Bertrand de BELVAL, avocat au Barreau de LYON, et par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE,

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CH ECOCOM General

69d94005cdc6046d47cd7c6f

T. Judiciaire

10 avril 2026

Olivia DUFLOT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître Jérémie MENAT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric

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CH ECOCOM General

686c0bd1dd7001754d61a71a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

Source officielle

CH ECOCOM General

686c0bd1dd7001754d61a71f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

Source officielle

comm