Etienne, - B...

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Progrès, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1999 par le conseil de prud'hommes de Saint-Etienne

, Etienne B... s'était disputé avec X...

X... et Mme Y... ont conclu un contrat de construction de maison individuelle avec la société IC Saint-Etienne ; que les maîtres de l'ouvrage ont assigné la société IC Saint-Etienne en nullité du contrat

Transoceanic fait grief à l'arrêt d'avoir affirmé qu'elle ne justifiait pas avoir déclaré sa créance au passif de la liquidation judiciaire de la société Transfroid et d'avoir déclaré cette créance éteinte

redressement judiciaire ; que la société 6nergie, qui avait déclaré sa créance tardivement, n'a pas été relevée de forclusion ; Attendu que la société 6nergie fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré éteinte

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 223-6 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé un non-lieu au profit d'Etienne

formés par : - LA SOCIETE CEGELEC LYON, - LA SOCIETE ALSTOM ENTREPRISE, venant aux droits de LA SOCIETE CEGELEC LYON, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de SAINT-ETIENNE

, pour ce faire, à enlever le cadenas du portail d'accès au chemin de desserte et de le condamner à lui verser une certaine somme à titre de dommages-intérêts, alors : « 1°/ que la servitude est éteinte

; qu'en énonçant, par confirmation du jugement entrepris, que Mme X... n'a pas reconnu le droit de la banque quand, pour faire juger que ce droit était éteint comme prescrit, elle a, sans attendre que

au jour de son décès doivent figurer dans l'actif successoral ; que lorsque les qualités de créancier et de débiteur se réunissent dans la même personne, il se fait une confusion de plein droit qui éteint

Etienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2002, qui, pour dégradations volontaires, l'a condamné à 609,80 euros d'amende et a prononcé sur

Etienne, contre l'arrêt de cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2005, qui, pour tromperie et falsification de denrées alimentaires, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement

fils mineur Valentin C..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1999, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Etienne

Y... et a condamné in solidum Patrick X... et Groupama à payer la somme de 40.051,91 euros à Etienne Y... en réparation de son préjudice corporel, déduction à faire de la provision de 4.600 euros allouée

Etienne X... devrait prendre en considération les charges liées aux emprunts et hypothèques ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat CGT des cheminots de Saint-Etienne, représenté par M.

sans être poursuivie et sans avoir averti le débiteur principal, n'a point de recours contre celui-ci dans le cas où, au moment du paiement, ce débiteur avait des moyens pour faire déclarer la dette éteinte

[B] reçues le 19 Décembre 2023 ; Vu les articles 384, 385, 394 et suivants et 789 du Code de procédure civile, Attendu qu’il résulte des documents produits aux débats que l’instance engagée s’est éteinte

Etant précisé que M. W...