Félix, - Z... Josiane, épouse X..., - X...

X... d'entrer pour un tiers -à égalité avec lui-, dans la constitution d'une SCI pour l'acquisition de l'immeuble sis au numéro 154 de l'avenue Félix Faure à Aubervilliers ; que, par courrier du 12

était saisi par la plainte de Chantal Y... du 29 mai 1998 des chefs de faux et d'usage de faux relatifs à deux documents (reconnaissance de dettes du 11 juillet 1988 et chèque tiré sur le compte BNP de Félix

DEMANDERESSE : SA d’HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT 4 Cours Carnot BP 315 76503 ELBEUF CEDEX Représentée par Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [O] [X] 933 rue Félix

X... a été engagé par la société Félix Bazin à compter du 20 juin 2000 en qualité de maçon OE1 ; qu'il a été licencié le 28 mai 2002 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes au titre

X... a été engagé par la société Félix / Bazin à compter du 19 juillet 2000 en qualité de maçon OP2 ; qu'il a été licencié le 4 juin 2002 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes

X... le Y... a présenté une offre d'achat portant sur une succursale, située 136, boulevard Berthier à Paris, de la société Félix Potin en liquidation judiciaire, pour le prix de 300 000 francs en vue

Félix ; qu'il est donc établi que Lise Y... organisait, à partir de Sainte-Lucie, l'approvisionnement en crack de X...

de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la SARL SM Aviation et/ou SARL SM Auto services et/ou succursale de la Dacia Félix

l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la SARL SM Aviation et/ou SARL SM Auto services et/ou succursale de la Dacia Félix

et 1382 du Code civil, 425-4° de la loi du 24 juillet 1966, 7 du décret du 29 novembre 1983, 60 du Code pénal, 2 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale

professionnels de Dijon des sociétés SMIT, ETT, CIA France; que dès lors, en autorisant les visites et saisies dans les locaux des sociétés SM Petrol, Stelia Transilvania, Napoca, Villa SM, Dacia Félix

des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Félix

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'OGEC Saint-Félix, dont le siège est ..., 2 / l'Union départementale

Félix, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 12 septembre 1995, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Félix Potin, anciennement dénommée société Nord Est alimentation, société

que la prescription à l'égard de Maurice Z... avait utilement été interrompue le 8 décembre 1993 par la demande adressée par le procureur de la République à la préfecture de police pour audition de Félix

Félix B..., en revendication de la propriété de la maison d'habitation construite par M. C... ; que M.

Félix, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 7 septembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Serge A..., des

Evelyne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 décembre 1992, qui, dans l'information suivie contre Félix X... des chefs d'accès et maintien