Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 7 et 9 août 2024, Mme Fanny Jacquart conclut au rejet de la requête.

D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 18 DECEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 16 Novembre 2006 APPELANTE : Madame Marie-Fanny

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Fanny Z..., 2°/ Monsieur Dominique Z..., demeurant ensemble à Verfeil (Haute-Garonne

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Fanny Y... épouse Z...

Vu la désignation de Maître PIERRE Fanny, avocate au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; Vu le certificat de situation du 02 juillet 2025 du Docteur [J] précisant

ENTRE : Madame [H], [S] [B] née le 27 Août 1990 à [Localité 5] de nationalité Française Sans domicile fixe Appelante non comparante, représentée par Me Fanny JOUSSARD, avocat commis d'office

par les dénonciations des victimes, corroborées par les témoignages et les expertises et les autres pièces de la procédure qu'X... s'est rendu coupable des faits visés à la poursuite en se livrant sur Fanny

Patrick X..., au cabinet Laurent, mandataire de la société Asia express et de Mme Fanny Z..., épouse Y..., n'a énoncé que M.

Fanny Z... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BRIGNOLES en date du 19 Septembre 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 06 / 418-498.

représentée par la SCP FONTAINE- MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Christian BOURGUET, avocat au barreau de PARIS Mademoiselle Fanny X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fany, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

ROY, avocat au barreau de LYON substituée par Me Fanny ROY de la SCP D'AVOCATS GILLES PIOT-MOUNY, FANNY ROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [C] [O] née le [Date naissance 1] 1973 à

Il ajoute que dès lors que l'annulation du jugement résulte de l'annulation de l'acte introductif d'instance, l'effet dévolutif de l'appel ne saurait jouer. A titre subsidiaire, M.

Le Y... au cours de laquelle Yves X... a emmené avec lui, contre le gré de sa compagne, leur enfant commun Fanny née en 1996 ; que, cependant, l'absence de reconnaissance maternelle n'a pas autorisé Mme

[Localité 6] Absent MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 13 Août 2024, en audience publique, devant Fanny

Il est constant que la société Rauch urbanisme était, jusqu'au 26 novembre 2021, membre d'un groupement conjoint ayant pour mandataire la paysagiste Fanny Cassini.

Z..., représentant légal de ses enfants mineurs Fanny et Léo Z..., nés du premier mariage de Mme X..., soutenant qu'étaient attentatoires à la vie privée de sa fille et de son fils certains développements

ENTRE : Madame [D] [E] née le 21 Décembre 1950 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Appelante Comparant, assisté de Me Fanny JOUSSARD, avocat commis d'office

. ; qu'il soumet à l'appréciation de la Cour une attestation non datée mais postérieure au 4 Septembre 1996, de Fanny A..., ex-concubine d'Emile C..., selon laquelle ce serait celui-ci qui aurait heurté

) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence et assisté par Maître Fanny