Nous avons inscrit sur la carte rose qu’il fallait pratiquer un NST et un UCG et l’avons remise au proche de la patiente pour qu’il procède aux formalités de caisse.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR jugé que le licenciement de Mme Rose Y..., épouse X..., reposait sur une faute grave et D'AVOIR débouté Mme Rose

qu'en retenant, pour prononcer la caducité du compromis de cession de fonds de commerce de la société La Rose Blanche à la société Kassata du 1er avril 2014 et son avenant du 30 juin 2014, faute de réalisation

Henri Sougey, pris en sa qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de Mme Rosine Sougey, demeurant à Seyssins (Isère), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Pierre E..., demeurant La Rose d'X..., ..., à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), 2°) M.

la société d'exploitation Garage de la Rossa demande [?]

le choix du nom exclusivement de la volonté des époux   ; s’il fallait permettre aux époux de déroger à la règle   ; si le choix des époux devait avoir lieu une seule fois et valoir pour tous

Nous avons inscrit sur la carte rose qu’il fallait pratiquer un NST [7] et un UCG [8] et l’avons remise au proche de la patiente pour qu’il procède aux formalités nécessaires à la caisse.

à cette date le stock d'AOC Ventoux rosé... ; que pour la campagne 97/98, le GAEC du Château Pesquié a produit et reçu l'agrément pour 529 hl d'AOC Ventoux rosé, que de l'étude des registres de cave,

X... abusif, sans relever une faute ou un détournement de pouvoir constitutif d'abus de la part de la société Rogier, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de base légale au regard de l'article

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Depommier, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [X], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société La Rose

des Vents, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° W 14-29.193 formé par l'association La Rose des vents, contre le même arrêt rendu entre

Rosa, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 11 mai 1998, qui, pour homicides involontaires, blessures involontaires et circulation sur la partie gauche

était affectée depuis le 20 septembre 1995 au magasin de Bègles ; que, par lettre recommandée avec avis de réception du 6 juillet 1998, l'employeur lui a notifié son affectation au magasin de l'Hay-les-Roses

ROSA VERDE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ROSA VERDE BLOC B S.A.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2004), que la SCI Quark et la SCI Romi

de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Guy DIBANGUE de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS (bénéficie d'une