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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b783
17 janvier 2008
17 janvier 2008
C / SARL ECOFRUITS Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP JOURDAN réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de
Source officielleChambre 3-1
6809c9431f1ed98b447f43dc
23 avril 2025
23 avril 2025
Rôle N° RG 24/03067 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWNR [V] [L] Société [L] [U] C/ [W] [E] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le :23/04/2025 à : Me Jean-françois JOURDAN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03079_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
enregistrés respectivement le 4 novembre 2024, le 30 avril 2025, le 19 juin 2025 et le 17 janvier 2026, ce dernier non communiqué, la société Haute Maurienne travaux publics (HMTP), représentée par Me Jourda
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f08318991471
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielleChambre 1-6
6866152311adae0daca532fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[W] [O] en présence d'un accident médical non-fautif n'étant pas à l'origine de son décès. 15.
Source officielle1ère chambre
DTA_1901905_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc15
22 novembre 1977
22 novembre 1977
ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 4 MAI 1976) LA BANQUE REGIONALE D'ESCOMPTE ET DE DEPOTS (BRED) A PAYE A LIRA, EN SA QUALITE D'ENDOSSATAIRE, DEUX LETTRES DE CHANGE ACCEPTEES, TIREES PAR JOUANNY
Source officielle1ère chambre
DTA_2201391_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En outre, de tels faits présentent un caractère fautif et justifient le prononcé d'une sanction disciplinaire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200621_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En outre, de tels faits présentent un caractère fautif et justifient le prononcé d'une sanction disciplinaire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101626_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En outre, de tels faits présentent un caractère fautif et justifient le prononcé d'une sanction disciplinaire.
Source officielleService des référés
6616d91163271232b2e4c2de
8 avril 2024
8 avril 2024
JOULFY, un délai jusqu’au 30 juillet 2024 pour quitter les lieux.
Source officielle2ème chambre 2ème section
686c1135dd7001754d61bc4a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
HERVE SEDILLOT EDOUARD JOURDE LAURENCE JOUVIN [U] [Z] NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 8] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation
Source officielleChambre 1-6
66878c9c05d6f7f678d48e9a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au regard de l'ensemble de ces informations, la cour retiendra un nombre de jours d'hospitalisation de 1 378 jours et 284 jours à domicile,sur la période de l'accident médical non fautif et à la consolidation
Source officielleChambre 1-6
66878c9f05d6f7f678d48ec0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au regard de l'ensemble de ces informations, la cour retiendra un nombre de jours d'hospitalisation de 1 378 jours et 284 jours à domicile,sur la période de l'accident médical non fautif et à la consolidation
Source officielle1ère Chambre
DTA_1904842_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60353ed220d67868819536aa
26 mai 2016
26 mai 2016
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049 ayant pour avocat plaidant Me Georges JOURDE
Source officiellesoc
61372177cd580146773f4003
24 janvier 1991
24 janvier 1991
X... s'est borné à contester la réalité des manquements invoqués sans contester avoir exécuté sa prestation dans les locaux de la société du Passage Jouffroy pour le compte d'ACDS les 22 février, 1er mars
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407941_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- 2 h par jour durant le déficit fonctionnel temporaire de 50% soit 4 semaines ou 31 jours.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000831_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officiellePage 2 sur 78