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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6a0ff913cdc6046d478a40b5
21 mai 2026
21 mai 2026
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Faustine JOURDY, avocat au barreau d'ARDECHE Appelants C/ S.A.
Source officielleJUGE DES LIBERTES
68e88b933ea43407b9fbc188
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Exp : Hôpital [4] Exp: Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DES SOINS CONTRAINTS DU 09 Octobre 2025 DEMANDEUR : HOPITAL [4] [Adresse 1] PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [L] [W
Source officielleJ.E.X.
68dec9236af9fd1f8095308a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JOURDY, avocat au barreau de l’Ardèche, Monsieur [C], [N] [K], né le [Date naissance 7] 1959 à [Localité 16], de nationalité française, demeurant (Camping-car) [Adresse 2] Représenté par Maître Faustine
Source officielle2ème chambre section A
69735c35cdc6046d47690988
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [B] [E] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie DE ROECK, avocat au barreau d'ARDECHE APPELANT Madame [O] [F] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Faustine
Source officielleJUGE DES LIBERTES
68e88b753ea43407b9fbb638
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Exp : Tiers Exp : Hôpital [6] Exp : Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU 09 Octobre 2025 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [6] [Adresse 1] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE
Source officielleJUGE DES LIBERTES
68e88b313ea43407b9fb9f3c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Exp : Hôpital [6] Exp : Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DES SOINS CONTRAINTS DU 09 Octobre 2025 DEMANDEUR : HOPITAL [6] [Adresse 1] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE :
Source officielleJUGE DES LIBERTES
68e88b703ea43407b9fbb4b4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Exp : Hôpital Ste [Localité 5] Exp : Me Faustine JOURDY ORDONNANCE DU 09 Octobre 2025 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [Localité 9] [Adresse 1] non comparante PERSONNE
Source officielleREFERE
697b2475cdc6046d4714b776
8 janvier 2026
8 janvier 2026
NOVECOLOGY DEMANDERESSE : Madame [G] [W] demeurant 204 Rue Royale, 07310 SAINT MARTIN DE VALAMAS représentée par Me Faustine JOURDY, avocat au barreau d’ARDECHE DÉFENDEURS : S.A.S.
Source officielleJ.E.X.
68dec9216af9fd1f80953039
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentée par Maître Faustine JOURDY, avocat postulant au barreau de l’Ardèche et Maître Delphine DURANCEAU, avocat plaidant au barreau d’Aix en Provence, * * * Après audience tenue publiquement le
Source officielleJ.E.X.
68dec9256af9fd1f809530ab
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentée par Maître Faustine JOURDY, avocat postulant au barreau de l’Ardèche et Maître Delphine DURANCEAU, avocat plaidant au barreau d’Aix en Provence, * * * Après audience tenue publiquement le
Source officielleJ.E.X.
68dec91e6af9fd1f80952ff0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentée par Maître Faustine JOURDY, avocat postulant au barreau de l’Ardèche et Maître Delphine DURANCEAU, avocat plaidant au barreau d’Aix en Provence, * * * Après audience tenue publiquement le
Source officielleCH3 divorces-contentieux
674e381ee08f516899c06419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
10/01/2023 par le Bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) représenté par Maître Valérianne BONNET de la SARL BONNET FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de VALENCE (avocat postulant), Me Faustine
Source officielle1ère chambre
6a0453efcdc6046d4793a764
7 mai 2026
7 mai 2026
l'Ardèche INTIMÉE : La Sas ASSAINISSEMENT DE LA [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Faustine
Source officiellesoc
61372378cd5801467740a396
17 mai 2000
17 mai 2000
Y..., de Me Blondel, avocat de la société Nouvelle Jourdan et de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Georges X
61372625cd580146774234aa
9 avril 2002
9 avril 2002
Joffrey, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 19 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre Georges X... pour violences avec arme, a prononcé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01245
15 juin 2010
15 juin 2010
produit divers documents justifiant l'existence de nombreuses difficultés sur certains chantiers courant 2007 (malfaçons, retards de livraison sur les chantiers Legendre, Cauville, Dordor / Dahes, Jouffroy
Source officielle1ère chambre
DTA_2101706_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
L'illégalité de cette décision ainsi que de celle du même jour prononçant l'affectation de M.
Source officielleciv1
61372093cd580146773ebd56
26 avril 1977
26 avril 1977
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE IFFA-CRODO, AYANT CONSTATE QUE LES CHIENS DE SON ELEVAGE, QUI ETAIENT NOURRIS AVEC DES ALIMENTS COMPOSES FOURNIS PAR LA SOCIETE MAISON JOURDAN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100428
4 mai 2011
4 mai 2011
articles 12 et 232 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'en confiant pour mission à l'expert, " connaissance prise du testament ", " de donner un avis sur le partage de la propriété des Jourdineries
Source officielleciv2
613724d8cd58014677418d6c
14 mars 2007
14 mars 2007
mise en oeuvre de sa responsabilité que si elle a été "une cause nécessaire de l'accident" ; que, dans son rapport du 18 janvier 1998, invoqué par la cour d'appel à l'appui de sa décision, l'expert Jourdan
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