Brunet X..., demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire et de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Garage Rogier, en cassation

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Ferraro Roghi, demande au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation foncière des entreprises

"ont tiré leur compagnon Ferrari" cette attitude paraît insuffisante et tardive ayant laissé leur camarade s'exciter sur la victime, victime qui, professionnel de l'interpellation et spécialiste de plusieurs

pourvoi formé par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1994 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand

Rogier, président, M. Gallice, conseiller, et M.

A..., ayant pour avocat Me Ferraro-Roghi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 8 mai 2023 par lequel le préfet de police des Bouches-du-Rhône a suspendu la validité de son permis de conduire

(Pas-de-Calais), 2°/ La société anonyme Féramus, dont le siège social est ...

Santander, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (15e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la Compagnie française de ferrailles

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a estimé qu'il n'y avait pas lieu de procéder à une confrontation de Bourdillat avec Laeremans, Grompanopoulos et La Ferrara

rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Cinémas Comoedia, dont le siège est ... (7e) (Rhône), 2 / de la société anonyme Minssieux-Ferrand

2024 N°2024/ 0063 Rôle N° RG 21/12186 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6UQ [Y] [B] C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dylan FERRARO

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-25.305 contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2019 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Cognac Ferrand

KG (la société Winkhaus), spécialisée dans la conception et la fabrication des ferrures pour portes et fenêtres. 2.

déloyale ; Que pour établir la réalité des buts prêtés à la Société FERCO INTERNATIONAL, le Groupe BOSCHAT cite les exemples des clients ISOPLAS et PLASTIFERM.

ET, CIRCULANT EN SENS INVERSE, CELLE CONDUIT PAR ROGHI DANS LAQUELLE AVAIENT PRIS PLACE SA FEMME ET LEURS DEUX ENFANTS ; QUE X..., ROGHI ET SA FILLE FURENT TUES ; QUE VEUVE ROGHI, EN SON NOM PERSONNEL

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cognac Ferrand

I... était sujette à répétition, dès lors que le contrat de vente portant sur le véhicule Ferrari de M.

Ont été saisis à son domicile un véhicule Ferrari lui appartenant, et deux véhicules Ferrari, propriété de la société [4] dont il est président et associé unique. 4.

MY DREAM Représentée par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me FERRARTO ROGHI Dylan, avocat au barreau de Marseille Appelante Mme [W] [

Monsieur [G] [I] né le 13 juillet 1979 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Dylan FERRARO