[P] est devenu l'unique associé à compter du 2 novembre 2007, avait pour expert-comptable la société Cabinet Ferrero (le cabinet Ferrero).

____ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Cabinet Ferrera

qu'en l'espèce, la société Carayon avait fait valoir que l'empileur (dont le brevet avait été cédé) paraissait être copié, dans son principe essentiel, par deux sociétés locales, les Etablissements Ferrières

De Y..., interpellé le 15 mai 2005 à Bordeaux, s'est vu notifier, le 16 mai, un mandat d'arrêt européen émis le 19 février 2004 par le tribunal de Pacos de Ferreira pour l'exécution du reliquat de la peine

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Fernando X... de Y... s'est vu notifier, le 16 mai 2005, un mandat d'arrêt européen émis le 19 février par le tribunal de Pacos de Ferreira

impersonnel ; que l'article 1er de l'arrêté n° 1406 130 pris par le maire de la commune de La Brède le 16 juin 2014 disposait : « afin d'éviter les confrontations avec le public se rendant aux arènes et feria

Y... à la Société Vincent X... de la Ferrière, se borne, avant dire droit au fond, à ordonner une mesure d'instruction ; que le pourvoi formé contre un tel arrêt, indépendamment de l'arrêt sur le fond,

A... et de la déposition du témoin Ferrara que Lorenzo X... a porté des coups à Mario A... dont les blessures décrites par le docteur Z... sont manifestement en relation avec les faits ; que le prévenu

X... était situé à Ferrières-en-Gatinais (Loiret), a retenu le domicile juridique du salarié ; qu'en statuant de la sorte au lieu de rechercher quel était le lieu où demeurait réellement M.

FERREIRA immatriculée au RCS de Grenoble sous le n°419 802 525, dont le siège social est sis 14 rue de Glaireux 38120 SAINT EGREVE, prise en la personne de son représentant légal, La S.A.

conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FERREIRA

La société Ferreyra et ses fils a pour sa part assigné en intervention forcée la S.A.S. Ferreyra (agent commercial de la société Ferreyra et ses fils) et la S.A.S.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse de crédit mutuel d'Ozoir-La-Ferrière

par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : [W] [O] [L] [Adresse 2] RCS B 979478732 (2023B02876) représentée par Me Jacqueline FERREIRA

portugaises une copie du mandat d'arrêt européen avec une traduction ; le 3 juin 2005 a été reçu au parquet général un exemplaire en langue portugaise dudit mandat portant un timbre sec du tribunal de Ferreira

. ; l'exemple du résultat : c'est Morlaix, mouvement syndical CGT sur le mois de septembre -25 % de CA c'est un magasin qui fermera" ; que Le Guil poursuit et conclut : "nous avons un projet, pour

Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 21-21.154 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2020 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Ferrières

Maria Justina Henriques Bernardes 27/09/1941 Santa Maria da Feira   Ernesto Ferreira de Barros 26/05/1940 Santa Maria da Feira       EUR 11.700 jointly 4.     5.

Papa fermera l'actuelle boutique de Corstourisme, (en se déclarant en faillite) et développera ainsi une autre société pour l'instant fantôme, qui se nomme S.

Nä 01/08299 AFFAIRE : 1/ Joaquim FERREIRA X... 2/ Elvira DUARTE Y... épouse FERREIRA X... Z.../ 1/ S.A. ENTENIAL 2/ S.A.