CONCEPTION [Adresse 23] [Localité 18] Représentée par Me Michel DARNET de la SELAS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE SCP [GT] [UF] - [PU] [TO] [Adresse 8] [Localité 45] Représentée par Me Florence

(la SA), issue de la fusion, intervenue le 30 septembre 1996, d'une société à responsabilité limitée et de la société civile immobilière Les Floréales (la SCI), a emprunté auprès de la CMPS une somme

Marc Mandataire ad'hoc de la SA CRISTALLERIES ET VERRERIES D'ART DE VIANNE ... 47031 AGEN CEDEX Représenté par Me Erwan VIMONT de la SCP LURY GEORGES-VIMONT ERWAN-COULANGES FLORENCE, avocat au barreau

1983 et jusqu'à fin 1990, sur la personne de Florence X... courant 1985 à courant 1993, et sur la personne d'Elisa X..., courant 1994 à courant 2000, avec ces circonstances que les viols ci-dessus spécifiés

; qu'il fait valoir, toutefois, qu'en raison du projet de transfert des lits, il s'était constitué un groupe de sociétés entre la SA Vert Coteau et la SA Clinique de Florens ; que, dans ces conditions

Florence, épouse Y..., - LE SYNDICAT GENERAL DES TRANSPORTS CFDT DE CHARENTE-MARITIME, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre

mai 1989, importuné Daniel A... et Florence Z..., en leur adressant des appels téléphoniques anonymes, en leur faisant parvenir des lots de prospectus et de notices qu'ils n'ont jamais demandés et en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle Florence X..., associée majoritaire

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Saint-Florent

relatives aux contestations en matière d'honoraires d'avocat, ne décident en rien de la compétence territoriale ; qu'en retenant que le bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de Paris, auquel Mme Florence

F.M.I., avait supprimé deux activités essentielles de celles-ci pour ne garder que la ligne de galvanisation, l'arrêt de la production de cette ligne étant décidé dès la mise en route de la ligne de Florange

FMI, avait supprimé deux activités essentielles de celles-ci pour ne garder que la ligne de galvanisation, l'arrêt de la production de cette ligne étant décidé dès la mise en route de la ligne de Florange

pénale, défaut de motifs, violation de la loi, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir lieu à suivre le docteur Charles X... du chef d'homicide involontaire pour le décès de Florence

aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que la société Les Caves Saint-Florent

foi du dirigeant social résidant ici dans la violation de l'interdiction légale qui s'applique à ce type d'opération ; "et aux motifs implicitement adoptés des premiers juges, "sur le compte courant

AGROFEL, filiale POMONA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 mai 1999, qui, dans l'information, suivie sur sa plainte, contre Florence

, le 15 février 2004, il s'est dit salarié d'une société d'import export, dont le siège social est à Pantin, Seine-Saint-Denis, percevait 1 500 euros par mois, et, pilotant une Mercédès, au nom de Florence

C/ Mme Florence Y...