CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

519 résultats pour « Florian Prele »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725aecd5801467741fbc5

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

A... disait être associé; que le mandat verbal donné par Mme Y... excluait tout placement spéculatif et hasardeux comme pouvait l'être celui proposé par Florian A... pour développer en réalité une

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

661041a3c9ea95b316fe1d79

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

contractuelle à l’égard de la société Florin Milas Bat, Dire dès lors que le contrat liant la société Florin Milas Bat à [X] [G] a été rompu aux torts entiers de ce dernier.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e705c8cdc6046d47f9fc79

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[I] [Y] [Q], né le 11 Juillet 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 18 Avril 2026 à 15

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e705c5cdc6046d47f9fc33

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[E] [T], né le 10 Avril 2006 à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne, (se déclarant à l'audience né en Lybie) ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008062110

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

FLORAN PRESSE, représentée par son gérant en exercice et dont le siège est ... ; la S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00112

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Clément F..., qui se présentait pour la première fois à l'entrée de "l'Alégra", a pu y pénétrer ; que Mme Florine G..., pourtant habituée des lieux car s'y rendant plusieurs fois par mois jusqu'en mars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01011

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 juin 2010), que la société Le Florian et la société Tradinvest ont conclu une promesse

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-262

transparence vie publique

30 août 2024

30 août 2024

Khichane au poste de conseiller technique presse au sein du cabinet du Premier ministre ; - l’avis n° 2022-118 du 2 juin 2022 relatif au projet de nomination de Monsieur Florian Khichane au poste

Source officielle
CC

civ1

607943289ba5988459c41214

Cassation

3 mai 1973

3 mai 1973

LA SOCIETE HOLLANDAISE NEDERLANDSCHE MIDDENSTANDS FINANCIERING BANK NV A ACHETE SUIVANT UN CONTRAT CONCLU A AMSTERDAM A LA SOCIETE HOLLANDAISE FRISTOL, UN MATERIEL INDUSTRIEL POUR UN PRIX DE 90000 FLORINS

Source officielle
CC

civ3

6079432c9ba5988459c41678

Cassation

9 avril 1974

9 avril 1974

FLORIAN, COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS ..., A PARIS, ONT DEMANDE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE L'IMMEUBLE AVEC MISSION DE REMETTRE CELUI-CI EN ETAT ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe6

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Florian X....

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01605

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

Florian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 16 juillet 2008, qui, pour diffamation envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 3 000 euros

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162af189547460d26ddb6a1

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2012 N° 2012/47 Rôle N° 10/15774 SARL TORTEL FLORIAN C/ [D] [D] (MINEURE) S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6789563a428384b762e62421

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[XXXXXXXX01] ou 77 @ : [Courriel 8] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/05726 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQY3 Minute : 25/00014 Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Maître Floriane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945b8

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

DBVN-V-B7C-FVAA DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de Tours en date du 02 Mars 2018 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265211658386626 Monsieur Florian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d13

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 mars 2007 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/01322 Marlène X..., Romain X..., Florian X... / G.A.E.C. Y...

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b16

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que les prévenus ne parlant pas la langue française, le président a désigné deux interprètes en langue roumaine et leur a fait prêter

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6786b2fcdf5b5c7d10ca451a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sur les vérifications du prêteur : Aux termes de l'article L312-16 du code de la consommation, avant de conclure un contrat de crédit, le prêteur doit vérifier la solvabilité de l'emprunteur à partir d'un

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66a7ddb1b9f14d1b77610f97

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DATE DES DÉBATS Audience publique du 17 mai 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 12 juillet 2024 par Anne BRON, Vice-présidente assistée de Florian

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da46c0d3e3fe99d17a23

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Monsieur [S] [Y] (nom d’usage [Z] [Y]), demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine FOLTZER, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection, assistée de Florian

Source officielle

Page 2 sur 26

← PrécédentSuivant →