CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ER PP
662c94e9b787c4000862f50b
26 avril 2024
SELARL GRAVE-RANDOUX agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société LEON PELLETIER ET FILS ET CIE [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante, non représentée Ayant pour avocat Me Frédéric
.
69c91e32cdc6046d47653a95
21 janvier 2026
pour sa poursuite d'activité ; il a été entendu : * Mme, [E], [V], collaboratrice, représentant Me, [A], [O], mandataire judiciaire, M., [U], [B], [M], [F], Président de la société, assisté de Me Frédéric
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a188458b
17 octobre 2024
la SARL GENARD PERE ET FILS TRAVAUX PUBLICS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric
653219dc9e4ea48318f5a9dd
19 octobre 2023
liquidateur judiciaire de la SARL HUMTERTRANS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric
644b6350c51457d0f882db4b
27 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIMEES Madame PROCUREUR GÉNÉRAL COUR D APPEL
1ère Chambre civile
6412c2a5314ae0a62152c96f
26 octobre 2022
LOKAMI, représentée par Madame Isabelle MULIER épouse KOUCHOUK, Présidente [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me LECLERCQ-LEROY, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Frédéric MANGEL de
chambre 1-5
69ce1edfcdc6046d47d53428
28 janvier 2025
Intervenante volontaire : comparant par Maître Justine CAUSSAIN Avocat (D203) et la SELARL MANGEL Avocats, agissant par Maître Frédéric MANGEL, Avocat (D203) 2) SAS FRANCE ELECTRICITE MARTINIQUE, dont
680b1d972c124f4fd8d671be
24 avril 2025
d'administrateur judiciaire de la SAS GENARD PERE ET FILS agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01118_20230323
23 mars 2023
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 19 mai 2021, sous le n° 21DA01118, et un mémoire enregistré le 23 mai 2022 la SELARL Grave-Randoux, représentée par Me Frédéric Mangel,
635b7174b201587f74be00fc
27 octobre 2022
L'ATELIER DE BERTRAND, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domcilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL
635b7175b201587f74be0100
18° chambre 1ère section
65b01279b98137c17478d28a
23 janvier 2024
qualité de Mandataire Judiciaire de la société HOTEL DE [12] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0203, et par Maître Frédéric
Pôle 4 - Chambre 2
6629f366dc6faf00095888b1
24 avril 2024
octobre 2008 par le Tribunal de commerce de Saint Quentin [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203 Ayant pour avocat plaidant : Me Frédéric
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00372
1 juillet 2020
provisoirement la date de cessation des paiements de la Sarl Sit au 31 décembre 2015 et confirmera le jugement en cette disposition critiquée ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS qu'à la date du 27/07/2016, Maître Frédéric
Pôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac4
15 octobre 2025
S.E.L.A.R.L. [9] ès qualités de «Mandataire liquidateur de la S.A.S. [11] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocate au barreau de PARIS, toque : D203 Assistée par Me Frédéric
POUR CONCLURE
69b7d822cdc6046d47d7ba00
14 janvier 2026
[Date naissance 3] 1976 à [Localité 2] (19), de nationalité française, demeurant [Adresse 6] [Localité 3] * Madame [L] [V] [R] [B] épouse [H] demeurant [Adresse 7], * Ayant pour Conseil, Maître Frédéric
Chambre 3
68e88b6b3ea43407b9fbb2f4
9 octobre 2025
[Adresse 21] MINUTE N° : R 2025/ DOSSIER N° : N° RG 25/00056 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C56C copie exécutoire + copie le à la SCP LAURENT-LAVALOIS-AKTAN (Me Jérome LAVALOIS) Me Pierre LOMBARD Me Frédéric
Référés Premier Président
68e89304f271a402af33b866
liquidateur judiciaire de la SASU EMTP [Adresse 1] [Localité 5] Non comparante représentée par Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) Me Frédéric
Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad4a
19 décembre 2007
ET NARDI, es qualités de liquidateur judiciaire de la société EGBTP RIBEIRO ... 02200 SOISSONS Représentée, concluant et plaidant par Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau de SAINT QUENTIN ET
68e42309681ed727f2a59525
2 octobre 2025
RG 25/00055 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C56D copie exécutoire + copie le à la SCP ANTONINI ET ASSOCIES (Me Marc ANTONINI) Me Damien DELAVENNE Me Nathalie DENS Me Jérome LAVALOIS Me Pierre LOMBARD Me Frédéric
Page 2 sur 37