CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 956 résultats pour « Freudl »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

69d62752cdc6046d47814921

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le conseil de la SAS FREMAUX [U] ne s'y oppose pas, des accords étant en cours.

Source officielle

Page 2 sur 298

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

FREUDL MINETECH (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 478490683GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

26/07/2015

Voir →

Dépôts des comptes

FREUDL MENETECH

SIREN 478490683GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

15/12/2014

Voir →

Modifications diverses

FREUDL MINETECH (société en liquidation)

SIREN 478490683GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

31/07/2014

Voir →

Créations

FREUDLANDE

SIREN 801624396GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

23/04/2014

Voir →

Dépôts des comptes

FREUDL MENETECH

SIREN 478490683GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

26/06/2013

Voir →

TJ

Troisième Chambre

686821654965b5d9df3185f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FREMAUX DELORME est parfait.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b634

Cassation

16 janvier 1973

16 janvier 1973

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE LE 2 SEPTEMBRE 1966, MONSSIEUR, ENTREPRENEUR DE TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES, A EXPEDIE EN GARE DE LA SNCF DE BECONLES-BRUYERES A DESTINATION DE L'AGENCE MARITIME FREVAL

Source officielle
CC

comm

613721eecd580146773f8d38

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Freund ; que l'arrêt relève encore que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03325_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Une note en délibéré a été produite pour Mme A... et la SARL Sigmund Freud University (SFU) - Paris le 2 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101283_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Met, rapporteur public, - et les observations de Me Guillon-Coudray, représentant le Syndicat mixte Grand Site Cap d'Erquy-Cap Fréhel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007796411

Admin. suprême

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 21 avril 1987, présentée par la COMMUNE DE FREHEL (Côtes d'Armor) ; la COMMUNE DE FREHEL demande que le Conseil d'Etat : 1°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304067_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que, par arrêté du 22 mars 2024, le maire de Fréhel a procédé au retrait de la décision litigieuse à la demande du pétitionnaire.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155824

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 7 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Fréhel à sa demande

Source officielle
TJ

CHAMBRE DE PROXIMITE

68f00c46c07170de10e694ca

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FREMAUX C/ [N] [P] [K], [S] [K] Grosse et expéd. le 09/07/2025 à la SCI FREMAUX Expéd. le 09/07/2025 à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515156_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2025, Mme B A et la Sigmund Freud University, représentées par Me Schecroun, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02941_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En conséquence, il convient de transmettre à ce tribunal administratif la requête de la société Fredel.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110095

Admin. suprême

10 février 2012

10 février 2012

Freud Graz ) for at least two weeks.

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c2f1

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

pourvoi formé par Mme Marie-Madeleine X..., divorcée Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1999 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Freppel

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007867673

Admin. suprême

11 juillet 1994

11 juillet 1994

Jany X..., demeurant à Flamets-Frétils (76270) ; M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03324_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Une note en délibéré a été produite pour Mme B... et la SARL Sigmund Freud University (SFU) - Paris le 2 septembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217bb

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

attaqué a déclaré Anita X... coupable d'abus de confiance commis du 30 avril 1993 au 6 avril 1994 ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que le gérant de la société à responsabilité limitée Frebal

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200425_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par un arrêté du 17 août 2021, le maire de Fréhel a accordé l'autorisation sollicitée. Par un recours gracieux en date du 11 octobre 2021, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2002256_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Fremaux Delorme est rejetée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200686

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

pour autant que la survenance de la première Fraude de la série ait lieu dans les cinq ans de sa découverte », justifierait de ne pas indemniser les pertes subies à compter de la découverte de la fraude

Source officielle