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959 résultats pour « Gaburro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03063

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

l'arrêt attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que Valérie X... est décédée le [...] après avoir été hospitalisée la veille pour une affection diagnostiquée comme une gastro-entérite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100100

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

WY..., FH..., BI... et BN..., gastro-entérologues (les praticiens) ainsi que L... P..., chirurgien, et WD...

Source officielle
CC

cr

Cour EDH, Ciorapc/Moldavie

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03456

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

comme c'était le cas au moment de leur expertise, voire une fois par semaine selon le directeur adjoint de l'administration pénitentiaire, dans son avis du 23 septembre 2014), d'une consultation de gastro-entérologie

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66182a8e4e82250580d22e0d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

352J-W-B7H-C2GWH DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier du [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par son Syndic, le Cabinet MICHAU SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Philippe GABURRO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100437

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[K], gastro-entérologue, et M. [I], radiologue, M. [Z] a subi une cholangiographie réalisée par M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130564

Appel

21 février 2013

21 février 2013

le 22 janvier 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical de gastro-entérologie

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631370519f939ca6242ddb8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le: à Maître GABURRO Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître COLIN ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/02860 N°

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008047653

Admin. suprême

23 février 2001

23 février 2001

Luis X..., demeurant c/o GABARRO-ARPA, ... ; M.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a04089ea2f9efae430ea04

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

2023 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier du [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet MICHAU, S.A [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Philippe GABURRO

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209fe

Cassation

19 août 1998

19 août 1998

déterminer le comportement réel de Renaud A... dans l'affaire Ortiga mis en cause dans une affaire d'escroquerie et qui aurait été libéré sur intervention de Renaud A... et dans l'affaire suisse de Gabarres

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6696c7509a603a6929144d7a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 mars 2024 Minute n° 24/00634 N° RG 23/04086 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDF2J Le CCC : dossier FE : -Me LAMBRET -Me GABURRO

Source officielle
CC

civ2

61372268cd580146773fcb5f

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon la décision attaquée (Douai, 28 avril 1995), que Jacques X... de Robert, radié de la liste électorale de la commune de Gabre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01174

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

présentait, dès novembre 2015, soit antérieurement à la majorité des faits reprochés, perpétrés entre novembre 2015 et juin 2016, un emphysème pulmonaire et, antérieurement à son incarcération, un reflux gastro-oesophagien

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00678

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

X..., H... et J... et de la société d'Hépato-gastro-entérologie de la Clinique de l'Europe, après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01195

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Le 23 mai 2012, alors qu'elle avait été admise depuis quelques jours à l'hôpital de [Localité 2] pour une gastro-entérite sévère, [Q] [N] épouse [E] a été victime à 14 heures 50 d'un premier accident vasculaire

Source officielle
?

REF

CONSTIT:CONSTEXT000017664879

constitutionnel

19 mai 2005

19 mai 2005

Décision 2005-35 REF - 19 mai 2005 - Décision du 19 mai 2005 sur des requêtes présentées par Monsieur René Georges HOFFER et Monsieur Jacques GABARRO-ARPA - Rejet

Source officielle
CA

3ème chambre

627b563a76c5d9057df8031c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GABARDIE 21 chemin de Gabardie 31200 TOULOUSE Représentée par Me Vincent VALADE de la SCP D'AVOCATS CANTIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application

Source officielle
CC

civ2

I Ferry-Gabard de se qu'elle se désiste de son pourvoi dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2015:C200318

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Ferry-Gabard de se qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6704268c8d5cd4a8759126b5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cabinet MICHAU [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire #BOB.098 Nous Monsieur Robin VIRGILE, Juge, juge de

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeb081f47e994feb2665

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GABARDIE S.E.L.A.S. ARVA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
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C.G.I (CURRI-GABURRO INVESTISSEMENTS)

SIREN 788889137GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

L'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières et plus généralement la réalisation de toutes opérations se rattachant direcement ou indirectement à l'objet social.

16/11/2012

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