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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03063
8 janvier 2019
l'arrêt attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que Valérie X... est décédée le [...] après avoir été hospitalisée la veille pour une affection diagnostiquée comme une gastro-entérite
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100100
5 février 2020
WY..., FH..., BI... et BN..., gastro-entérologues (les praticiens) ainsi que L... P..., chirurgien, et WD...
Cour EDH, Ciorapc/Moldavie
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03456
22 juin 2016
comme c'était le cas au moment de leur expertise, voire une fois par semaine selon le directeur adjoint de l'administration pénitentiaire, dans son avis du 23 septembre 2014), d'une consultation de gastro-entérologie
Charges de copropriété
66182a8e4e82250580d22e0d
3 avril 2024
352J-W-B7H-C2GWH DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier du [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par son Syndic, le Cabinet MICHAU SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Philippe GABURRO
ECLI:FR:CCASS:2022:C100437
1 juin 2022
[K], gastro-entérologue, et M. [I], radiologue, M. [Z] a subi une cholangiographie réalisée par M.
Avis
CADA:20130564
21 février 2013
le 22 janvier 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical de gastro-entérologie
8ème chambre 1ère section
6631370519f939ca6242ddb8
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le: à Maître GABURRO Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître COLIN ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/02860 N°
4 SS
CETAT:CETATEXT000008047653
23 février 2001
Luis X..., demeurant c/o GABARRO-ARPA, ... ; M.
65a04089ea2f9efae430ea04
21 décembre 2023
2023 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier du [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet MICHAU, S.A [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Philippe GABURRO
613725cdcd580146774209fe
19 août 1998
déterminer le comportement réel de Renaud A... dans l'affaire Ortiga mis en cause dans une affaire d'escroquerie et qui aurait été libéré sur intervention de Renaud A... et dans l'affaire suisse de Gabarres
1ère ch. - Sect. 3
6696c7509a603a6929144d7a
11 juillet 2024
JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 mars 2024 Minute n° 24/00634 N° RG 23/04086 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDF2J Le CCC : dossier FE : -Me LAMBRET -Me GABURRO
civ2
61372268cd580146773fcb5f
29 mai 1995
après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon la décision attaquée (Douai, 28 avril 1995), que Jacques X... de Robert, radié de la liste électorale de la commune de Gabre
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01174
20 avril 2017
présentait, dès novembre 2015, soit antérieurement à la majorité des faits reprochés, perpétrés entre novembre 2015 et juin 2016, un emphysème pulmonaire et, antérieurement à son incarcération, un reflux gastro-oesophagien
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00678
18 novembre 2020
X..., H... et J... et de la société d'Hépato-gastro-entérologie de la Clinique de l'Europe, après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01195
12 octobre 2021
Le 23 mai 2012, alors qu'elle avait été admise depuis quelques jours à l'hôpital de [Localité 2] pour une gastro-entérite sévère, [Q] [N] épouse [E] a été victime à 14 heures 50 d'un premier accident vasculaire
REF
CONSTIT:CONSTEXT000017664879
19 mai 2005
Décision 2005-35 REF - 19 mai 2005 - Décision du 19 mai 2005 sur des requêtes présentées par Monsieur René Georges HOFFER et Monsieur Jacques GABARRO-ARPA - Rejet
3ème chambre
627b563a76c5d9057df8031c
10 mai 2022
GABARDIE 21 chemin de Gabardie 31200 TOULOUSE Représentée par Me Vincent VALADE de la SCP D'AVOCATS CANTIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application
I Ferry-Gabard de se qu'elle se désiste de son pourvoi dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2015:C200318
5 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Ferry-Gabard de se qu'elle se désiste de son pourvoi dirigé contre M.
2ème chambre 2ème section
6704268c8d5cd4a8759126b5
1 octobre 2024
Cabinet MICHAU [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire #BOB.098 Nous Monsieur Robin VIRGILE, Juge, juge de
6811aeb081f47e994feb2665
29 avril 2025
GABARDIE S.E.L.A.S. ARVA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES S.E.L.A.R.L.
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C.G.I (CURRI-GABURRO INVESTISSEMENTS)
L'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières et plus généralement la réalisation de toutes opérations se rattachant direcement ou indirectement à l'objet social.
16/11/2012
Voir →