NEE D..., C... RENE, DAME C... GRATIENNE NEE B..., C... DENIS, DAME C... GENEVIEVE NEE A... ET DAME Z... VEUVE C...

ouvre ne peut être exercée quand une libéralité porte à la fois sur des biens en toute propriété et sur un usufruit ; Attendu que par testament olographe du 5 avril 1983 Marcel Z... a légué à Mme Geneviève

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu les articles L. 145-33 du code de commerce et l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Geneviève

PASSERA Geneviève K... épouse D... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Elle soutient que : - la juridiction administrative est compétente ; - les frais de résidence de sa mère placée à l'EHPAD La forêt de Sequigny à Sainte-Geneviève-des-Bois s'élèvent à 2 301,90 euros

HUBERT F..., MON Y..., ET A SA FEMME NEE GENEVIEVE B..., LEUR VIE DURANT". QUE MARIE F... EST DECEDEE LE 3 JUIN 1972, LAISSANT POUR HERITIER SON Y... HUBERT F...

Vu la requête, enregistrée le 24 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Geneviève X..., pharmacienne, demeurant ... ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat l'annulation

C/ Mme Geneviève Henriette Andrée Y...

RG N : 14/ 01036 AFFAIRE : Mme Geneviève X... ès-qualités de liquidateur amiable de la SARL STATION SERVICE X... , SARL STATION SERVICE X...

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 30 JANVIER 2007 APPELANTE : Madame Geneviève Z... veuve X... née le 30 Octobre 1919 à VIMOUTIERS (61) ... ...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME GENEVIEVE X..., NEE EN 1904, A SUCCESSIVEMENT ADOPTE PLUSIEURS ENFANTS, DONT, PAR UN JUGEMENT

Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal

Jean- Lou Raymond, Olivier Cabassut, Roger Mori, Pierre Pistre, Gérard Allard, Gérard Balcer et Mmes E C, Marie Hélène Lassausaie et Geneviève Game, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal

X..., la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf décembre deux mille douze.

Pierre X..., Mme Geneviève X... et Mme Françoise X..., 180 parts chacun, et à M.

partiellement le jugement déféré Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève

ARRÊT N o70 du 25 / 01 / 2006 AFFAIRE No : 01 / 01157 OM / GP Geneviève X... (héritière de Mr Y... DE Y..., décédé), Olivier AA... DE Y... DE BB... (héritier de Mr Y...

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Geneviève

DUBAI / EMIRATS ARABES UNIS Madame Geneviève A... épouse Z...