Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000044414642
27 octobre 2021
27 octobre 2021
ACCORD D'ENTREPPRISE GHESTEM LILLE NAO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045342858
21 février 2022
21 février 2022
ACCORD D'ENTREPRISE GHESTEM BAILLY RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045834361
28 mars 2022
28 mars 2022
ACCORD D'ENTREPRISE GHESTEM NANTES RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043116868
14 décembre 2020
14 décembre 2020
ACCORD D'ENTREPRISE GHESTEM BAILLY RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042762421
14 décembre 2020
14 décembre 2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE GHESTEM BAILLY RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME FRAIS DE SANTE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135948
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Accord d'entreprise GHESTEM LILLE relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1d
15 avril 2024
15 avril 2024
[J], BEDIEZ, VANCO, DEHAYE, MALBEZIN, GHESTEM, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Caroline FRIOT, avocat au barreau de
Source officielleChambre 04
66335befc0d3e3fe99cae7a2
15 avril 2024
15 avril 2024
La société Ghestem Centre et les MMA ont interjeté appel de la décision.
Source officielleJCP
68e557c80e2901d10fa35430
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 2], représenté par Me GHESTEM, avocat au barreau de LILLE à : Mme [M] [F], demeurant [Adresse 3] M.
Source officiellecr
61372677cd58014677425ca0
7 février 2001
7 février 2001
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100341
20 mars 2014
20 mars 2014
(la SCP Ghestin) a formé et instruit un pourvoi en cassation contre cette décision ; que par arrêt du 6 juillet 2005 (pourvoi n° 04-12. 937), la Cour de cassation a rejeté ce pourvoi ; que par arrêt du
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300106
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Conseil d'Etat et à la Cour de cassation sur l'action en responsabilité civile professionnelle formée par la société civile immobilière Les Palmiers contre la société civile professionnelle Jean-Pierre Ghestin
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA00307_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
B pour le préfet du Nord qui ont également repris les éléments exposés dans les écritures du préfet en soulignant la situation d'antériorité de l'EARL GHESTEM et l'illégalité de la dérogation d'éloignement
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000036640621
14 février 2018
14 février 2018
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Ghestin, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee72adc6b05e6261968
7 septembre 2023
7 septembre 2023
juillet 2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 4] ([Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Guillaume Ghestem
Source officielleTrib. de Commerce
69f9cd63cdc6046d47a75e22
27 avril 2026
27 avril 2026
Commerciale D'[Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] - représenté(e) par Maître [S] [E] -Toque nº 1881 [Adresse 3] Sébastien DUGUINE - LEX-[Localité 4] AVOCATS -8 [Adresse 4] * la société GHESTEM
Source officiellecr
61372623cd580146774233c7
18 décembre 2001
18 décembre 2001
d'infractions à la législation sur les contributions indirectes l'ayant opposé à l'administration des Douanes et droits indirects, la responsabilité de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026664236
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Ghestin, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24fa942a604f5e93437
13 avril 2023
13 avril 2023
Douai, avocat constitué assisté de Me Xavier Hélain, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉS Monsieur [X] [T] demeurant [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Guillaume Ghestem
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541194
8 avril 2009
8 avril 2009
Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Ghestin, avocat de M.
Source officiellePage 2 sur 150