En l'affaire Giuliani et Gaggio c.

Cuggiono Italian Chiara BORRACCINO 1977 Trecate Italian Francesca BRUCCULERI 1976 Rosignano Monferrato Italian Luigi Mario CASTELLO 1974 Ivrea Italian Laura COLLIMEDAGLIA 1979 Novara Italian Elisa CORNETTI

Giuliano Y... a contesté son licenciement, invitant la société AUREL BGC à révoquer la sanction prise à son encontre et annonçant à défaut de réponse la saisine sous quinze jours de la juridiction compétente

LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 12 JANVIER 1979, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 5 OCTOBRE 1979, PRESENTE POUR LA SOCIETE "ENTREPRISE GIULIANI

Elle soutient que les moyens invoqués par la société Anfray Gioria ne sont pas fondés.

Sur les conclusions de la société BET Hugues Giudice aux fins de versement de dommages et intérêts : 11.

Madame [K] [W] née le 25 Septembre 1985 à [Localité 11] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Maître Maud GIORIA de la SCP ECKERT - ROCHE - GIORIA, avocats au barreau de METZ, avocats plaidant, vestiaire

des aides dont elle entend demander le bénéfice serait nécessaire à la survie de son activité pour contester la légalité de la décision litigieuse. 7.

du 04 Février 2005 REF HA/AM APPELANT Monsieur Raphaùl Kodjo X... ... représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Pascal LEROY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Giuliana

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement interprofessionnel pour l'amélioration du logement dans l'industrie dit GIALI

pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant à Migennes (Yonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre C), au profit de la société nouvelle Giblin

Maurizio Lucchesi, Flavio Massimo Lucchesi, Fabio Lucchesi et M me Giulia Benaglia Lucchesi, ressortissants italiens, nés respectivement en 1951, 1956, 1949 et 1912.

  156 of 28   May 2007 of the President of Friuli-Venezia Giulia 29 .

pouvoir la décision en date du 12 janvier 2001 par laquelle la commission nationale d'aménagement foncier a statué sur leur réclamation relative aux opérations de remembrement de la commune de San Giuliano

Quant à la contestation du requérant selon laquelle il n’avait pas été entendu, le préfet déclara ce qui suit   : «   CONSIDÉRANT que l’adoption de la mesure contestée visait à répondre à l’urgence

Gildas, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 18 mai 2005, qui, pour abus de faiblesse et tromperies, a condamné le premier, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis

X... ne conteste pas être rentré en Angleterre en septembre 2008, ce dont il résulte que ce dernier demeurait encore en France, comme son épouse, lorsqu'il a déposé sa requête en divorce ; qu'il s'ensuit

BRIGITTE PANTAR, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025012545 24/04/2025 ENTRE : SAS TOUT & BON, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 510382997 Partie demanderesse : comparant par Me Giulia

SAINT-CYPRIEN (A.D.I.S.C.), dont le siège est 44, avenue du Lapin Blanc à Marseille (13008) et l'ASSOCIATION POUR LE LIBRE ACCES AUX PLAGES ET LA DEFENSE DU LITTORAL, dont le siège est Route de Santa Giulia

Quant au fond de l’affaire, M e Petretti conteste la position du Gouvernement et réitère les griefs du requérant. 22.     M e Lo Giudice, représentant M.