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40 résultats pour « Guillaume Lazarin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Hervé Lazaro, demeurant 29, square de l'Opale, 31820 Pibrac, 51 / de M. Hugues Maillet, demeurant 17, rue Jouffroy d'Albans, 75017 Paris, 52 / de M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895b1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

EDEIS INGENIERIE, venant aux droits de la SNC LAVALIN [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Philippe MAMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1160 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895af

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Rue Lamartine 08430 GUIGNICOURT SUR VENCE Comparant, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BOUCHER TULPIN, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65849161e41137cbf9fc86dd

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

GENERALI IARD [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Maître Guillaume CADIX de l’AARPI GALLICA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0667 Mutuelle SMABTP [Adresse 23] [Localité

Source officielle
CA

Chambre 3 A

671740676a24f8a713323b66

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

MINUTE N° 24/490 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Raphaël REINS Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

MORINEAUX et Maître Aude GUILLERME, SCP O.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ba1d53480155358e3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

dont le siège social est sis 13 Boulevard Général de Gaulle- Le Lamartine bâtiment B - 05000 GAP non représentée Madame [X] [O], demeurant 21 rue Barigny - 77100 MEAUX et MAF, ès qualité d’assureur

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee094172da17169e9a8c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GRIESSER FRANCE [Adresse 36] [Adresse 36] [Localité 4] représentées par Maître Marie-noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS - #E0478 La société LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 29] [Localité 22]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f9

Appel

14 février 2008

14 février 2008

COPIE + GROSSE Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques- André GUILLAUMIN LE : 14 FÉVRIER 2008 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00187 Décision déférée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6035ff35749c6c648a37bb38

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

: 314 583 873 Dont le siège social est [Adresse 3] '[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Marie Noëlle LAZARI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300908

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

G..., domicilié [...], 2°/ à la société X..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est202 place Lamartine, 62400 Béthune, pris en qualité de commissaire à l'exécution du

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235abfaec0e60008fe97d5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

P] [G] [F] [G] C/ [V] [H] Société [8] FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Cyrille MICHEL - Me Guillaume

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad5d5289c7662ca2c6f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LA VILLE DE MACON Quai Lamartine 71000 MACON représentée par Maître Caroline MERCIER-HAVSTEEN de la SELAS ERNST & YOUNG SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NA733 Société

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a52a1329eb3db7c203a1

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

NOUVELLES INSTALLATIONS ELECTRIQUES (SNIE) [Adresse 14] [Localité 30] représentée par Maître Guillaume AKSIL de la SCP LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0293 La société

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65a62e97448a370008a72184

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

régionale Rhône-Alpes Bourgogne, [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD004572109

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

    Ils diagnostiquèrent chez leur patient un syndrome de Guillain-Barré, une maladie auto-immune inflammatoire du système nerveux périphérique. 11.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3efacdc6046d470d61d1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

judiciaire en date du 09/08/2024 La cause a été entendue à l'audience du 03 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Nicole LAURENT, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Serge Laudrin, - M. Bertrand Franquet, - Mme Véronique Tessier, - Mme Coralie Blondel, - Mme Véronique Poiraud, - M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1639253781075c1bc52

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (F IVA) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claire FLAGEOLLET Me Guillaume

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Localité 72] (SUISSE) assisté de Me Frédéric BOUHABEN, membre de la SELARL FREDERIC BOUHABEN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant et représenté par Me Leslie BORDIGNON, membre de la SELARL LAMARTINE

Source officielle

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