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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6793332232b173f45a7c8d53
23 janvier 2025
de LYON, toque : 1547 assistée de Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON SELAS HELIOS FIDUCIE représentée par son gérant en exercice, domiciliée au siège social sis, [Adresse 3] [Localité
3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93647
13 avril 2023
[H] et la SA MMA IARD à payer à la SARL Hélio Projets les sommes 62 585 euros de dommages-intérêts, 3 283,13 euros HT d'honoraires réglés au cabinet d'avocats fiscalistes MBA, ainsi que 2 918 euros et
soc
6079b0b79ba5988459c4fb13
24 janvier 1980
FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE LA NULLITE DE LA DELIBERATION, EN DATE DU 28 OCTOBRE 1975, EN CE QU'ELLE AVAIT MIS A LA CHARGE DU BUDGET DU COMITE LES FRAIS D'HUISSIER ET D'AVOCAT
cr
613725d9cd58014677420f86
14 novembre 2001
en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - D...
Chambre commerciale
642d149bcb8fa004f57da221
4 avril 2023
HOTEL HELIOS CAP prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karine GARDIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Dominique VIAL-BONDON
comm
61372152cd580146773f2cdc
3 janvier 1991
Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024226845
16 juin 2011
de la SARL HELIO RESTAURANTS, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SARL HELIO RESTAURANTS
Pôle 4 - Chambre 5
6971e97ecdc6046d47381462
21 janvier 2026
de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES S.A. d'habitation à loyer modéré RATP HABITAT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMGM Association HELIOS EVENEMENTSc/S.A
6270c6072354d9057d9e9274
2 mai 2022
L'association Hélios Événements soutient que le contrat en cause a été passé en réalité par la compagnie Timeless Ballet, aux motifs que : ' l'association Hélios Événements est une association de production
61372295cd580146773fec4f
29 novembre 1995
Helidio X..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M. Carmet, conseiller rapporteur, MM.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90249
19 mars 2026
Immobilier , ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, le syndicat des copropriétaires Rhin, représenté par le syndic Helios Immobilier, ayant SELAS Waquet, Farge
Pôle 6 - Chambre 8
616318c4e0639f4f1a04a529
17 novembre 2011
ARANDEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P.107 Me [H] & [W] - Co-Représentant des créanciers de la SAS HELIO CORBEIL QUEBECOR [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Me Cyrille FRANCO, avocat
civ1
613720c7cd580146773ee501
10 mai 1989
de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Maison d'enfants Hélios et de Mlle Y..., les conclusions de M.
Chambre 03
69f5a543cdc6046d474d4aa0
25 novembre 2025
par Me Benjamin ENOS de la SELARL FED AVOCATS [Adresse 3].
JEX
680007ce02ef4af38960fd85
8 avril 2025
DELPLANCKE-POZZO di BORGO, avocat plaidant au barreau de NICE La SARL HELIOS IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Melody BLANC, avocat postulant au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire
3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e28
1 décembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 528 Rôle N° 10/13041 SCI HELIOS C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION IMMOBILIERE BOYER
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00709
4 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Helios production, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société
1ère Chambre
65a7846a8121050008662ec8
16 janvier 2024
HELIOS ENERGIES et la S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ed
11 décembre 2007
représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Fernand DIDAY, avocat au barreau de PARIS SARL SOCIETE DE GESTION DU CENTRE HELIO- MARIN locataire gérant de Monsieur Richard X..
6253cb05bd3db21cbdd8cadf
9 septembre 2008
ayant son siège ...300- 94150 RUNGIS et au domicile de ses représentants légaux : ...ST HILAIRE représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Michèle-Claude A..., avocat au barreau
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