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618 résultats pour « HERLIDO Avocate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6793332232b173f45a7c8d53

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de LYON, toque : 1547 assistée de Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON SELAS HELIOS FIDUCIE représentée par son gérant en exercice, domiciliée au siège social sis, [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2daa942a604f5e93647

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[H] et la SA MMA IARD à payer à la SARL Hélio Projets les sommes 62 585 euros de dommages-intérêts, 3 283,13 euros HT d'honoraires réglés au cabinet d'avocats fiscalistes MBA, ainsi que 2 918 euros et

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fb13

Cassation

24 janvier 1980

24 janvier 1980

FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE LA NULLITE DE LA DELIBERATION, EN DATE DU 28 OCTOBRE 1975, EN CE QU'ELLE AVAIT MIS A LA CHARGE DU BUDGET DU COMITE LES FRAIS D'HUISSIER ET D'AVOCAT

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f86

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - D...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149bcb8fa004f57da221

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

HOTEL HELIOS CAP prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karine GARDIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Dominique VIAL-BONDON

Source officielle
CC

comm

61372152cd580146773f2cdc

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024226845

Admin. suprême

16 juin 2011

16 juin 2011

de la SARL HELIO RESTAURANTS, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SARL HELIO RESTAURANTS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6971e97ecdc6046d47381462

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES S.A. d'habitation à loyer modéré RATP HABITAT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MMGM Association HELIOS EVENEMENTSc/S.A

6270c6072354d9057d9e9274

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

L'association Hélios Événements soutient que le contrat en cause a été passé en réalité par la compagnie Timeless Ballet, aux motifs que : ' l'association Hélios Événements est une association de production

Source officielle
CC

soc

61372295cd580146773fec4f

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Helidio X..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M. Carmet, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90249

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

Immobilier , ayant SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, le syndicat des copropriétaires Rhin, représenté par le syndic Helios Immobilier, ayant SELAS Waquet, Farge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616318c4e0639f4f1a04a529

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

ARANDEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P.107 Me [H] & [W] - Co-Représentant des créanciers de la SAS HELIO CORBEIL QUEBECOR [Adresse 7] [Localité 12] représenté par Me Cyrille FRANCO, avocat

Source officielle
CC

civ1

613720c7cd580146773ee501

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Maison d'enfants Hélios et de Mlle Y..., les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

par Me Benjamin ENOS de la SELARL FED AVOCATS [Adresse 3].

Source officielle
TJ

JEX

680007ce02ef4af38960fd85

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DELPLANCKE-POZZO di BORGO, avocat plaidant au barreau de NICE La SARL HELIOS IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Melody BLANC, avocat postulant au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631520e03efc4516bd2e28

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 528 Rôle N° 10/13041 SCI HELIOS C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION IMMOBILIERE BOYER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00709

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Helios production, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7846a8121050008662ec8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HELIOS ENERGIES et la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1ed

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Fernand DIDAY, avocat au barreau de PARIS SARL SOCIETE DE GESTION DU CENTRE HELIO- MARIN locataire gérant de Monsieur Richard X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cadf

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

ayant son siège ...300- 94150 RUNGIS et au domicile de ses représentants légaux : ...ST HILAIRE représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Michèle-Claude A..., avocat au barreau

Source officielle

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