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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre
DTA_2304233_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ce permis a fait l'objet d'extensions d'origine le 19 octobre 2016 pour l'identité avec le produit Fosburi mis sur le marché en Allemagne, le 30 novembre 2017 pour le produit Herold mis sur le marché au
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:293
4 juillet 1985
4 juillet 1985
Besenthal en Hans Herold tegen Europese Commissie.#Zaak C-264/83.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e46c25a97f0381f5445
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Guy LOYER, Délégué syndical ouvrier dûment mandaté INTIMEE Me [B] [H] - Mandataire liquidateur de la SAS ATELIERS HEROLD [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle D'AUBENTON CARAFA,
Source officielleciv2
607943629ba5988459c42230
17 novembre 1976
17 novembre 1976
TERMES DU PROTOCOLE DU 4 AVRIL 1966 ETAIENT CLAIRS ET INSUSCEPTIBLES D'INTERPRETATION, LES AVAIT CEPENDANT DENATURES EN ADMETTANT QU'ILS AUTORISAIENT UN REMPLACEMENT (D'UNE CONVENTION AVEC LA FIRME HERBOLD
Source officiellecomm
6079d3e39ba5988459c599f2
16 décembre 1997
16 décembre 1997
jugement attaqué (tribunal de grande instance de Paris, 13 février 1995), que la société Guilindair a vendu, le 2 janvier 1985, l'avion de tourisme qu'elle exploitait à la société en nom collectif Herblot
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0323DEC004619099
23 mars 2004
23 mars 2004
On 24 April 1998 Herold Tele Media, s.r.o. filed a new appeal against the Bratislava City Court's decision of 24 October 1996.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02058
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Hérold X... procède d'une incapacité du salarié à exercer ses fonctions de façon satisfaisante ; Qu'il s'en suit que le licenciement de M.
Source officiellecr
6079a8039ba5988459c4b995
22 mars 1988
22 mars 1988
intermédiaire entre des courtiers ou agents français et des compagnies le plus souvent étrangères, dont X... était l'agent général ou le mandataire ; qu'au nombre de ces compagnies figuraient la Deutscher Herold
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007669486
11 juillet 1979
11 juillet 1979
DEMEURANT ENSEMBLE A SAINT-HERBLON LOIRE-ATLANTIQUE - PLACE DE L'EGLISE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR LE DECRET EN DATE DU 26 DECEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE PREMIER
Source officielleSCHILTIGHEIM JEX
679aad92e9a46d1f5a76ba0b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
saisie par la SARL TAKKO FASHION FRANCE, la SNC HERALD BLANC MESNIL a procédé volontairement à ladite mainlevée.
Source officielleMagistrat M.Herold
DTA_2204505_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Herold, premier conseiller, en application des articles L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203335_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Herold, premier conseiller, en application du premier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:26
29 janvier 1985
29 janvier 1985
#Münchener Import-Weinkellerei Herold Binderer GmbH mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Betegnelse af vin med oprindelse i tredjelande.#Sag 147/83.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1984:385
11 décembre 1984
11 décembre 1984
. # Münchener Import-Weinkellerei Herold Binderer GmbH mot Europeiska gemenskapernas kommission. # Beteckning på viner från tredje land. # Mål 147/83.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:450229.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Vu la procédure suivante : L'association des riverains d'Herboure et M.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af7b3bcaf505db6963a3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Nouvelle Herboux de l'ensemble de ses demandes, - condamner la société Nouvelle Herboux au paiement de la somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2000:270
18 mai 2000
18 mai 2000
. # Telaustria Verlags GmbH et Telefonadress GmbH contre Telekom Austria AG, en présence de Herold Business Data AG. # Demande de décision préjudicielle: Bundesvergabeamt - Autriche. # Marchés publics
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201684_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Jean-Robert Cheremond, Jocelyn Corbin, Anthony Etienne, Jean Hérold Jean-Brice, Nesly Lambre, Martino Nelson, Charles-Frédéric Pateytas, Jérôme Pic, Seecharan, Emanes Senatus et Marvin Theodose et l'association
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101136
17 novembre 2011
17 novembre 2011
COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 juillet 2010), que la société Groupement vétérinaire Saint-Herbot
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01785
30 octobre 2013
30 octobre 2013
réelles et toujours substantielles à la date du licenciement, se sont sensiblement réduites par rapport aux années passées ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société International Herald
Source officiellePage 2 sur 38