Brie (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de l'Association des Maires des Stations Françaises de Sports d'Hiver

Le Hir, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Mat service Ouest, dont le siège est "Le Janet

impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur victime a droit à réparation de son dommage ; que la cour d'appel a constaté l'impossibilité pour Mme Y... de pratiquer le ski durant l'hiver

une période de temps identique justifiant une rémunération spécifique exclusive du système d'entraide pouvant par ailleurs régir certains de leurs rapports ; que s'il a eu recours au salariat pour l'hiver

mars 2003 que le numéro gravé dans la coque du Merry Marlin comporte une lettre qui n'est pas autorisée ; qu'il ressort encore du procès-verbal du 1er mars 2002 qu'en raison de l'existence d'un numéro HIN

de la défectuosité d'une partie des vêtements d'été ; Attendu que pour rejeter la demande de la société Abbigliamento en paiement des vêtements pour la saison hiver 1995, l'arrêt se borne à retenir

X..., engagé pour une première saison d'hiver suivant lettre du 6 décembre 1993, a bénéficié d'une succession de contrats à durée déterminée du 18 décembre 1993 au 1er mai 1994 ; que le fait que ces contrats

d'autre part, que la SCI soulignait dans son recours que la première réunion d'expertise s'était tenue le 16 novembre 1992, si bien que, même s'il avait eu à vérifier les installations en été et en hiver

, sans rechercher si le tuyau litigieux, destiné à l'irrigation pendant l'été, avait bien été maintenu à son emplacement initial dans le bois durant toute la période retenue, en particulier pendant l'hiver

30% et - 40 % entre le 11 et le 24 décembre 1999, soit en dehors de la période légale prévue par l'arrêté préfectoral du 19 novembre 1999 fixant au 15 janvier 2000 le début de la période des soldes d'hiver

septembre, la société ne lui en avait plus fournies aucun par la suite ; que la société Ribourel avait annulé sa convocation à un séminaire de formation destiné à lui permettre de vendre des résidences d'hiver

coupable du délit de pollution de cours d'eau ; "aux motifs que Roger Y... n'ignorait pas les effets polluants des rejets effectués ; que l'existence de pluies ou autres intempéries prévisibles en hiver

contrat de travail sans respecter la procédure de licenciement" ; que la société Yves Rocher ne contestait pas le fait que Mme [F] avait été amenée à réaliser des interventions commerciales dehors en hiver

L... a assigné en contrefaçon de droits d'auteur les sociétés Hi France et Intertrade Europe ; que la société Hi France a appelé en garantie la société SHL à laquelle M.

d'avoir dit que le droit de visite s'exercera, à compter de janvier 2006, les deuxième et quatrième mercredis de chaque mois, de 12 heures à 19 heures, ainsi que les trois premiers jours des vacances d'hiver

d'appel n'a pas tiré la conséquence de sa constatation de ce qu'initialement "en 1965" les bêtes "vivaient en liberté dans la prairie", d'où il suivait qu'à la suite des "aménagements" opérés "durant l'hiver

qu'après avoir constaté que dans les lettres de licenciement du 13 mai 1998, la société Nouvelle des tricotages du Bassigny faisait état d'une réduction de 53 % des commandes d'articles tricotés pour l'hiver

X... qui n'avait pas atteint l'objectif de 35 000, sans rechercher si, d'une part, les pourcentages de 94 % obtenus par le salarié sur la collection été 1991 et 89 % sur celle de l'hiver 91/92 ne constituaient