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276 résultats pour « Hugues LE GALL »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Hugues X

6079a8cb9ba5988459c4ef64

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 10 chambre, en date du 27 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hugues

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f367a

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Hugues E..., agent général d'assurance, demeurant à Valmont (Seine-Maritime), rue Louis Barbier, 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eba1

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

Hugues X... aux torts de la société Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d0

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Monsieur Hugo X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee0e

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble, au profit de Monsieur Pierre Y..., demeurant chez Monsieur Gabriel A..., 62, domaine Saint-Hugues

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f63

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Hugues, - Y...

Source officielle
CC

civ3

613722dbcd580146774025f0

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

Philippe X..., demeurant ..., 2°/ Mme Anne-Marie X..., divorcée Le Gall, demeurant ..., 3°/ Mlle Edith X..., demeurant ..., 4°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c41

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Hugues, - B...

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e616

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

FABRE, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HUGUES

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbde

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Hugues, contre le jugement du tribunal maritime commercial de MARSEILLE, du 13 octobre 1995, qui, pour excès de vitesse dans une zone de navigation réglementée, l'a condamné à une amende de 15 000 francs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b250

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Hugues X... ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91308

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

[G] Requête n° : 855/23 Ordonnance n° : 91308 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [S] [R], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90035

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Global Business Travel France Défendeur : Mme [V] Requête n° : 856/22 Ordonnance n° : 90035 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [O] [V], ayant Me Isabelle Galy

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90880

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I] [E], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Valérie Girvès lors des débats du

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e19

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Le Gall conseiller de la chambre ; Avocat général : M. le Foyer de Costil ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me de NERVO, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309774_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Le désistement de la SA Galloo France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

soc

613720c1cd580146773ee1bc

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

anonyme dont le siège social est à Saint-Maur (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Hugues

Source officielle
CC

comm

6137222fcd580146773fae9c

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Charles de Gaulle (Val-d'Oise), 2 ) la société Hugo Boss, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... (8e) défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Source officielle
TJ

Référés

S.C. FINOR, S.C.I. FINOR VICTOR HUGOc/S.A

6696cbc79a603a69291522d6

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

FINOR VICTOR HUGO c/ S.A.S. BTP CONSULTANTS, S.A.S.U. MAKE INGENIERIE DEMANDERESSES S.C. FINOR 51 bis rue de Miromesnil 75008 PARIS S.C.I.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC004530599

Admin. suprême

4 mai 2000

4 mai 2000

Hughes, E.   Hughes et Williams) avaient failli à leur devoir de fournir des services médicaux professionnels adéquats, ce qui avait entraîné le décès de Robert.

Source officielle

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