CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 066 résultats pour « Idrissi-Taghki »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2605668_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er avril 2026, Mme Hiba Idrissi Manali demande au tribunal d’intervenir afin de faire valoir ses droits et de débloquer sa situation administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e537

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

GEORGES SUR LOIRE prise en la personne de M. lassine X... gérant, comparant en personne assisté de Maître RABUT, substituant Maître Gérard SULTAN, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Idrissa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200993

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Moulay Idriss Y...

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6298535e9c26e8a9d47552f0

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

EL IDRISSI, Conseiller, faisant fonction de Président et Mme ARNOUX, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91398

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Idrisse Z.... M. Idrisse Z... ne comparaît pas.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023494568

Admin. suprême

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Cheickné A, agissant au nom des enfants Idrissa, Brahima et Boubou B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627a0103dd6bd9057dc56c3a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627a0103dd6bd9057dc56c3c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller M. BARRE, Vice Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e9

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/ 05356 AFFAIRE : Société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT-GDE LIMAY 2 C/ Idriss X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0b1

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Elle sollicite en tout état de cause la condamnation du père au paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation d'Idriss d'un montant de 200 euros.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66fe358491b69e88a370ff3b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Statuant à nouveau, - Condamner la société Idriss transports et services à verser à M.

Source officielle
TJ

Référés

67882eacc21c0e53e790ec8a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

est sis [Adresse 5] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge MONHEIT, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) requise Nous, Ziad EL IDRISSI

Source officielle
TJ

Référés

67882eaec21c0e53e790ecc8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

est sis [Adresse 6] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge MONHEIT, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) requise Nous, Ziad EL IDRISSI

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627b553076c5d9057df80006

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

EL IDRISSI, Conseiller Mme ARNOUX, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008029626

Admin. suprême

1 décembre 2000

1 décembre 2000

Charles Mattei à Marseille (13014) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision par laquelle le consul général de France à Rabat a refusé de délivrer à sa soeur Mlle Idrissa

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2120419_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er mars 2023 et le 24 mai 2023, la métropole du Grand Paris, représentée par Me Idrissi conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2215014_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

B A, représenté par Me El Idrissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 24 août 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a rejeté sa demande de renouvellement de

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007913

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Idriss A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6786dd23df5b5c7d10cab9ce

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BOULANGERIE [V] dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée PARTIE DÉFENDERESSE NOUS, Ziad El Idrissi, Premier Vice-Président, Juge de l’orientation, assisté de Thomas Sint, Greffier

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026025647

Admin. suprême

15 juin 2012

15 juin 2012

Idrisse A, demeurant ...; M.

Source officielle

Page 2 sur 54

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.