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515 résultats pour « Isabelle Burtin-Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33c

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

APPELANTE SARL F.M.B.C. 1 rue Fulton - ZI de jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Pascal X... ... 97170

Source officielle

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TCOM

Audience publique de vacation

69d50ad3cdc6046d47676a97

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Fixe le délai de déclaration des créances imparti aux créanciers à deux mois à compter de la publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales du présent jugement.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbad3436c3028c4388e0c3

Appel

6 février 2019

6 février 2019

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63007948521ab1c563ce096f

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Soutenant que celle-ci occupait ces parcelles et les exploitait sans droit ni titre, M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ec2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

* * * EXPOSE DU LITIGE Madame [P] [Z] était embauchée par la Sarl Pascual Boulangerie (la société) le 6 mars 2008 en qualité de hôtesse vendeuse.

Source officielle
CA

Référés et Recours

68fb978011af6ba0065f3abc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2025, enregistrée sous le n° 24/00276 ET : Madame [K] [E] épouse [U] [Adresse 5] [Localité 2] Monsieur [R] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Défendeurs au référé ayant pour avocat Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f9acdc6046d47e4203a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Référés et Recours

67f8a5c4ec820a3a2a05e7de

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de TARBES Suite à une ordonnance de Référé du Président du tribunal judiciaire de TARBES, en date du 21 Janvier 2025, enregistrée sous

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eac267cdc6046d47523ccc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Bernard NEUVIALE, président Mme Isabel VIGIER, juge M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

643a4234d83dbd04f5fb28f5

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

678f382406f4e91c5f36c3b8

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Française [Adresse 2] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/005247 du 27/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df7250d41e0057d43e179

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Mai 2022.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d82fb6cdc6046d47b35f79

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[X] [S] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Isabelle Caillaboux, avocate (C1917).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e02c

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Pascal X... et Corinne Y...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Léa née le 26 mai 2001.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Burgin épouse Lacas, demeurant ..., 335 / de M. Pascal Frédéric JJ..., demeurant ..., 336 / de Mme Frédérique JK..., demeurant ..., 337 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10088

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Le conseil décide de procéder à un vote à bulletin secret sur la révocation de notre responsable de formation actuelle : M. Albert Y....

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025115881

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Pascal O, à Mme Isabelle X, à M. Jacques M, à M. Azzedine U, à Mme Anny A, à M. Olivier P, à Mme Francine L, à Mme Samia AC, à M. Hubert AF, à Mme Marie-Laure D, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3f

Appel

19 février 2016

19 février 2016

En aucun cas, vous n'auriez du permettre à cette salariée de rester dans votre bureau, porte fermée pendant que vous manipuliez les bulletins de paie du personnel.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

661a202c4cfa010008a2d6e3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-3

653ca5c883c9498318209ba1

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie

Source officielle