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65 résultats pour « Isabelle FLEURET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f0a

Appel

26 janvier 2000

26 janvier 2000

1ère chambre /2è section - RG n : 1994/16606 Date ordonnance de clôture : 22 Novembre 1999 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : RÉFORMATION APPELANTE : STE CHAMBRE SYNDICALE DES FLEURISTES

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fea

Appel

26 janvier 2000

26 janvier 2000

1ère chambre /2è section - RG n : 1994/16606 Date ordonnance de clôture : 22 Novembre 1999 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : RÉFORMATION APPELANTE : STE CHAMBRE SYNDICALE DES FLEURISTES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deea

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 00024 Jugement (No 08/ 876) rendu le 18 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588931

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d2b201587f74be025e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

pouvoir INTIMEE : SAS [5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fleurine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944bf

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS ATEXWEB S.A.S ATEXWEB [...] [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c55

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

APPELANTE Madame Anne-Marie X..., exerçant sous l'enseigne ... ... ... 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 8).

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310577

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

[M], de Me Isabelle Galy, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df69

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

née le 27 Mai 1953 ... 69210 FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Faten MAZIGH, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Xavier

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CA

19e chambre

631987c151eeae4f1309d3bc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[V] [W] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 28 octobre 1996 en qualité de fleuriste par la société ANRD. À compter du 1er janvier 2014, M.

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CA

1re chambre 3e section

64437d65823e6dd0f8bf8243

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

René Delavie, demeurant 2, rue Léon Blum, 87000 Limoges, 31 / Mme Liliane Baly, épouse Desbordes, demeurant 21, rue Champour, 87640 Razes, 32 / Mlle Marie-Isabelle Dominguez, demeurant 30, rue des

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c5362

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jugement du Pôle Social du Tribunal Judiciaire de Lille en date du 03 avril 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dbc

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Peu après, nous avons dû nous défaire du fleuron de notre flotte, le SPIRIT STAR qui assurait le transfert des passagers entre la Martinique et la Guadeloupe.

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CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d24

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2015 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d779477fe04f5cc6311

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame [J] [K] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence

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CA

2 e chambre civile

63da136ab78bc005de6ccee6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

domicilié : [Adresse 5] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/003003 du 31/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Isabelle-Marie

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b28bb0cef7f74279251

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

DECATHLON FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Benoit GUERVILLE de l'ASSOCIATION DM AVOCATS, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Victor FLEURET, avocat

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CA

1ère Chambre

6684eb14a0de54ff609f80b2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[C] né le 22 Juin 1979 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [X] [V] épouse [C] née le 31 Mars 1984 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant tous les deux pour avocat Me Isabelle

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CA

Chambre 2 A

68676a24ae73470041cef81b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle

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