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[D] [P] et la SAS Flèche Intérim a été rompu avant son terme le 28 octobre 2016 au lieu du 21 octobre 2017 ; - Condamné la SAS Flèche Intérim à payer à M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233e

Appel

28 avril 2015

suivante dans l'affaire entre : SARL A2I ELEC 99, route du Chêne 72000 ARNAGE Représentée par la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocats au barreau du MANS et Monsieur Christophe X... ... 72200 LA FLECHE

Source officielle

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470946.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 6 juillet 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

Source officielle

Chambre A - Civile

65321a2e9e4ea48318f5aa05

Appel

17 octobre 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 3] CHAMBRE A - CIVILE IG/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/01275 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E2VC Ordonnance du 20 Mai 2021 Tribunal paritaire des baux ruraux de LA FLECHE

Source officielle

Chambre A - Civile

65321a2e9e4ea48318f5aa07

Appel

17 octobre 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 2] CHAMBRE A - CIVILE IG/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/01276 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E2VE Ordonnance du 20 Mai 2021 Tribunal paritaire des baux ruraux de LA FLECHE

Source officielle

Chambre A - Civile

6799c948d742d0b11d26be6f

Appel

28 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE IG/CG ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/00726 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJYA jugement du 21 novembre 2017 Tribunal paritaire des baux ruraux de LA FLECHE

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02724_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

Toutefois, après l'installation du premier candélabre le 11 octobre 2016, l'un des tubes des flèches lumineuses s'est rompu sous l'effet du vent.

Source officielle

CAA

Juge unique

DCA_23NT03555_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

Gaspon, - et les observations de Me Le Floch, substituant Me Taelman, pour M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e07

Appel

26 janvier 2016

ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SAS ETOILE ROUTIERE PAYS DE LA LOIRE ZIN Rue des Frères Chappe 72200 LA FLECHE représentée par Maître Stéphane DUFOUR, avocat au barreau

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00619_20231030

Admin. Appel

30 octobre 2023

Dans le cadre de cette méthode, une flèche verte orientée vers le haut représentait la meilleure appréciation, une flèche rouge vers le bas la moins bonne, tandis que des flèches orange orientées en biais

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 8

686765399f40b42a26419cb2

Appel

3 juillet 2025

[M] de ses demandes, - débouté la société La Flèche Bleue de sa demande in limine litis et de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile. M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100436

Cassation

30 avril 2014

dont l'ouverture s'effectue sur la parcelle A 184, lui appartenant, cave sise, chemin de la Rondille à Troësnes et débouter M. et Mme Robert X... de toutes leurs demandes, que l'attestation de Mlle Isabelle

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 8

686765399f40b42a26419cb0

Appel

3 juillet 2025

[R] [C] a été engagé par la société La Flèche Bleue Taxis, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 octobre 2019, en qualité de conducteur de taxi.

Source officielle

CAA

Juge unique

DCA_23NT03769_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

D B, représentés par Me Le Floch, concluent au rejet de la requête, à une admission provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle et à ce que soit mise à la charge de l'État au titre de l'article L

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00630_20231030

Admin. Appel

30 octobre 2023

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f0

Appel

22 avril 2008

INTIMEE : AGENCE DU PONT DE LA SEUDRE 117, Av. du Gal de Gaulle 17390 LA TREMBLADE Représentée par Mme BLANCHARD Véronique assistée de Me Yves FLICHE (avocat au barreau de ROCHEFORT SUR MER)

Source officielle

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c966

Appel

11 septembre 2008

Marie Isabelle O... épouse N... demeurant... 13110 PORT DE BOUC défaillante Monsieur Didier P... demeurant...- 13270 FOS SUR MER défaillant Madame Régine Q... épouse P...

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00636_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a843

Appel

24 janvier 2008

agissant en sa qualité d'actionnaire des sociétés AMMOGAS, ETILGAS, SGN Largo Isabella d'Aragona 18 / A 20100 MILANO ITALIE Madame Céline B... agissant en sa qualité d'actionnaire des sociétés AMMOGAS

Source officielle

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