CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

372 résultats pour « Jérémie CHABE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Caenc/Jérôme Y

613725f2cd58014677421bf1

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

tendant au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Caen contre Jérôme

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

686df876bdbdd86396f38fa9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CHABE, représentant : Me Jérôme DANIEL de l'AARPI EUNOMIE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0035 - N° du dossier E000A01Z ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7b1

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 20 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui, pour violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65aec0fc54a01215df779511

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représenté par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0087 DÉFENDEUR Monsieur [V] [P] [G] [J] nom commercial [V], Entrepreneur Individuel, immatriculée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb3223cdc6046d47925043

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOS ITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [D], [S] Madame BEUCHER Delphine GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00eaacdc6046d4725d3cd

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

liquidation judiciaire de l' EURL [Adresse 1] Activité : La réalisation de tous travaux de maçonnerie générale et gros ¿uvre de bâtiment, la rénovation, la réparation, et l'entretien. la réalisation de chapes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb70d6cdc6046d4728fa83

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

NUMERO D'INSCRIP' TION AU REPERTOIRE GENERAL: 2024 007777 TRIBUNAL DE S ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBR RE DU CONSEIL MARDI CLOTURES JUGEMENT DU 21/01/2025 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201152

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

X... et Y... et l'association communale de chasse agrée Le Teil à payer à l'association La Chasse du solitaire la somme globale de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427866

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

B... et/ou Jérémie C...

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248df

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

Jérôme, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 21 avril 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences aggravées, blessures

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65aec0fc54a01215df779501

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BTSG² prise en la personne de Maître [H] [L], ès qualités de mandataire judiciaire de la société HELZEAR EXPLOITATION [Adresse 2] [Localité 6] Toutes deux représentées par Maître Jérôme MARTIN de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00476

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 juin 2023 Cassation partielle et rectification d'erreur matérielle de l'arrêt attaqué M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66162be799851e0008f1e728

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Celui-ci a suspecté une origine imputable à la chaudière au fioul de marque Chappée installée en 2007 par l'artisan, Monsieur [K] [Z].

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9f80c8a1343b8cd61d60

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

HOTEL DE [Localité 10] [Adresse 2], prise en la personne de son Président, la société TALIA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jérôme BENYOUNES de la SELARL VINCI, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbec43cdc6046d4733c67f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

NUMERO D'INSCRI IPTION AU REPERTO IRE GENERAL: 2025 002408 TRIBUNAL DI CHAN ES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS MBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): SELARL SBCMJ prise en

Source officielle
CA

11e chambre

6035496cd65ac372c5698d68

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

N° 14/02600 MCP/AZ AFFAIRE : [X] [Q] C/ SA CHABE LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Août 2009 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68314-68782

Admin. suprême

21 septembre 2000

21 septembre 2000

judgment, any party to the case may, in exceptional cases, request that the case be referred to the 17-member Grand Chamber of the Court.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb9286cdc6046d472bef67

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

NUMERO D'INSCRIP' TION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 000261 TRIBUNAL DE S ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBR E DU CONSEIL MARDI CLO TURES JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ca7

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

ordonnance ; que, par ordonnance en date du 30 mars 2004 par nous délivrée, il a été autorisé la visite des locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par monsieur et ou Mme Henri X... et/ou Jérémy

Source officielle
CA

9e Chambre A

6036cbc0bc6c196a3516f8c9

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

La société MBP avait signé le 26 mai 1994 un contrat de distribution avec la société 'Les Chais de la Transat', créée en 1987.

Source officielle

Page 2 sur 19

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Chaberton, COTTEZ, Jérémie, Jean

SIREN 501189526GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

28/02/2008

Voir →