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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
63b7cc7d6b63637c907b788f
5 janvier 2023
FERROL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Marie-Crhistine MOUCHAN Me Jérôme CULIOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
63b7cc7e6b63637c907b7891
[W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Marie-Christine MOUCHAN Me Jérôme CULIOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Référé président
69762b4fcdc6046d47aafd40
8 janvier 2026
ZAPA (RCS [Localité 13] N°722024700), dont le siège social est sis [Adresse 7] Représentées par Maître Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE et Maître Anne AURIAU de la SELARL MRV AVOCATS, avocate
Chambre 6
SARLU AZUR SANTE PLUSc/SARLU AZUR SANTE PLUS
69bd415ccdc6046d4752c47b
14 octobre 2025
DEFENDEURS SARLU AZUR SANTE PLUS [Adresse 3] Me Marielle WALICKI WABG avocats & associés [Adresse 4] SCP EZAVIN-[W] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me Nathalie THOMAS [Adresse 5] Me Jérôme
Référés
6a0f95a1cdc6046d478103a4
15 mai 2026
DEMANDEUR SASU Bureau [C] Exploitation [Adresse 1] comparant par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [Y] [T] [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 4] et par Me Jérôme
Référé prononcé vendredi
6a0e7751cdc6046d476202c1
10 avril 2026
RCS B 794238170 Partie demanderesse : comparant par Me Nathalie GODIN Avocat (A263) ET : SAS [X] [O], dont le siège social est [Adresse 2] – RCS B 498615228 Partie défenderesse : comparant par Me Jérôme
chambre 1-5
69d164c5cdc6046d4722051f
2 juillet 2025
à disposition au Greffe RG 2024064804 ENTRE : SAS GINGER, exerçant sous l'enseigne SUD EXPRESS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 309 706 992 Partie demanderesse : assistée de Maître Jérôme
Pôle 6 - Chambre 12
6164124efc57acb3cf68c73f
26 novembre 2009
[H] [U] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de Nice Monsieur le Directeur
4ème Chambre civile
6685a73e1d2b47a9d8ce07d6
3 juillet 2024
CULIOLI expédition délivrée à Me Jérôme CULIOLI la SELARL NINO PARRAVICINI le 03 Juillet 2024 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du trois Juillet deux mil vingt quatre
6705886c1296b51ba2b729cb
8 octobre 2024
[A] [E] c/ [J] [H] [T] [O] [E] N° Du 08 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 19/03745 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MMR3 Grosse délivrée à Me Jérôme CULIOLI , Me Philippe SOUSSI
Pôle 4 - Chambre 6
615e0c82c25a97f0381f4a8c
12 septembre 2014
PARIS - RG n° 10/046451 APPELANT Monsieur [J] [X] Domicilié [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par : Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assisté par : Me Jérôme
Cour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937dd
9 décembre 2016
ayant son siège au 16, Rue du Louvre-75001 PARIS Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée sur l'audience par Me Jérôme
chambre 1-11
69d91cdccdc6046d47c73222
13 janvier 2025
CHOLAY, Avocat (B242) ET : SAS à associé unique COLOM GOURMET, RCS de Créteil B 838 511 152, dont le siège social est 10 quai de Boulogne 94539 Rungis cedex Partie défenderesse : assistée de Me Jérôme
Loyers commerciaux
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1 juillet 2024
[O] [G] domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Hervé TANDONNET, substitué par Me CHAUVEL, avocats postulant au barreau de LILLE, Me Jérôme CULIOLI, avocat plaidant au barreau
Service des référés
670578071296b51ba2b2724a
7 octobre 2024
LE COURS DU ROCHER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacinthe RICHAUD, avocat au barreau de PARIS - #A202, Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE - E0853 DÉBATS A l’audience du 31
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b5
1 février 2008
en exercice domicilié 6 rue Sacha Guitry - 06000 NICE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Alain BERDAH, substitué par Me Jérôme
6253cd3fbd3db21cbdd92c0f
10 décembre 2015
Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté sur l'audience par Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE, toque : 11
6a0cb0e1cdc6046d473a174a
19 mai 2026
BBR [Y], société en nom collectif [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jacinthe RICHAUD, avocat au barreau de PARIS - #A202 (avocat postulant), et Maître Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de
Chambre 1-5
5fd9a352f40c34969264997b
19 décembre 2019
gérant en exercice y domicilié ès qualités représentée par Me Eric MARY de la SCP MARY-PAULUS, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [F] [C] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme
JEX cab 3
6a0e0177cdc6046d4759ccfa
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 25/82038 N° Portalis 352J-W-B7J-DBLIM N° MINUTE : CCC aux parties CCC Me CULIOLI CE Me HINTTINGER ROUX SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT
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