D'autre part, la demande de l'expert tend à ce que les opérations d'expertise soient rendues communes et opposables aux docteurs Soisic Leloup-Jacques, Thomas Millot, et Abderrazak Merini.

Jacques Y..., liquidateur amiable de la société Imprimerie des nouvelles affiches, à payer à M.

L. " Jacques E...

Roland, partie civile, contre un arrêt du 14 juin 1984 de la Cour d'appel de Reims, Chambre correctionnelle, qui, dans une procédure suivie contre Jacques Y..., du chef de blessures involontaires, s'est

D et de Me Maillard-Salin, pour le centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacques B..., demeurant ... à Bordeaux 33200 ; - M. Gérard K..., demeurant ... à Villers-les-Nancy 54600 ; - M.

Jacques B..., demeurant ... à Bordeaux 33200 ; 23° M. Gérard K..., demeurant ... à Villers-les-Nancy 54600 ; 24° M.

Jacques B..., M. André C..., M. Antoine Y... et Mme Michèle D.... Vu l'appel de ces ordonnances régulièrement interjeté le 3 juillet 2008 par M. Bernard X... à l'encontre de M. Antoine Y....

PARTICULIERS EN RAISON DES DOMMAGES SE RATTACHANT PAR UN LIEN NECESSAIRE AUX CONDITIONS D'EXECUTION D'UN TRAVAIL PUBLIC ; ATTENDU QUE LE 30 OCTOBRE 1965, VERS 6 H 30, LUSSAGNET, EMPLOYE A L'HOPITAL SAINT JACQUES

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Andrée X..., divorcée de Monsieur Jacques Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988

Z..., de Me Pradon Jacques, avocat de M. A..., les conclusions de M.

29107 QUIMPER représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assisté de Me Z..., avocat INTIMÉ : Monsieur Elie Marie Y... ... 29550 PLOEVEN représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques

Jean-Jacques X..., demeurant le Hameau de l'Yvette, bâtiment D, à Gif-sur-Yvette (91191) ; M.

Jacques X..., demeurant ... ; M.

B..., Gustave K... et Danielle L..., Georges J... et Jacques X..., Jean-Paul P..., Jean-Pierre N... et Didier R..., Vincent JEAN-BORDEAU et Yves XW..., Max de SAINT-DENIS et Didier V..., Pierre D... et

[M] ne caractérise nullement, dans le cadre de ses écritures, 'les fautes détachables de ses fonctions' qui auraient pu être commises par M. [J].

Jean-Jacques C... devant la présente cour.

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques

SUDRE SUCCESSEUR DE HOELTGEN SA REGIE DELECHAUX CLAVEL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 24 OCTOBRE 2002 APPELANTES : SCP GOUJON BRONNERT STAGNARA ET SALANSON 24 Cours Franklin Roosevelt

Jacques Z..., demeurant ... (5e), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du