Jannick. Jugement du C.P.H. CHOLET du 07 Septembre 1999.

MGPARC IMMO Représentant : Me Christian LEFEVRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 385 C/ S.N.C. 32 CARNOT Représentant : Maître Gabriel NEU-JANICKI de la SELEURL Cabinet NEU-JANICKI,

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1165 et 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X..., exploitants viticoles, ont acheté à la société Bouchons Janosa

Le Tribunal a par ailleurs dit que la SARL JAPOCAS devra garantir Monsieur Y... de la condamnation ainsi prononcée à son encontre.

B A, représenté par Me Janocka, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative soit mise à la charge de l'EARL l'Enviette

Janick Karl Jean X... né le 13 Juin 1970 à AMIENS (80000) Chez Madame Marie-Claude Z... ...

xa0; ;   Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Janockova

[BJ] [E] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Laurent JANOCKA de la SELARL LAURENT JANOCKA, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Adisack FANOVAN, avocat au barreau de LILLE

N° RG 23/05006 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRJ5 DEMANDEURS : [V] [Z] [T] épouse [H] représentée par Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 415, Me Gabriel NEU-JANICKI

/01411 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XHN6 N° minute : 24/00059 S.C.I. [1] Représentant : Me Joseph SUISSA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1795 C/ Madame [H] [P] Représentant : Me Gabriel NEU-JANICKI

Considérant au surplus que la mesure de licenciement de Madame Y...pour faute grave, assortie d'une mise à pied conservatoire, étant urgente à prendre, Madame Janick X...par application des dispositions

Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de la Commune de Saint-Denis de la Réunion, représentée par son maire domicilié à l'Hôtel de Ville, rue Pasteur, Saint-Denis (Réunion), 2°/ de Monsieur Janick

ARRÊT N° 357 RG N° : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.

RG N : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jannick Z..., demeurant ..., 2 / Mme veuve Monique Z...

width:11.87pt; display:inline-block } .s6667B4BF { width:213.78pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 27146/09 by Marek JAROCKI

[P] : -condamné la SCI JANKAR à payer en deniers et quittance à M.

: INTIMEE Société GFA DU CHATEAU DE [Localité 4] représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurent JANOCKA

Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mai 2022, 22 décembre 2023 et 22 janvier 2024, dont le dernier n'a pas été communiqué, Mme H C veuve B, représentée par Me Janocka, conclut au rejet de la

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 mars et 10 juillet 2025, la SCEA Donnez-Loffroy, représentée par Me Janocka, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise