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438 résultats pour « Jean MAUVENU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69d3f843cdc6046d4753c949

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à Nous, Suzanne BELLOC, Juge au tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6700320ec34eb4cc857896ed

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

NEXITY STUDEA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sophie LOZE de la SCP SUR MAUVENU ET ASSOCIES - #P0319 DEFENDEURS Mme [M] [G] M. [K] [L] S.A.R.L.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd3488cdc6046d471ec15b

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 11 avril 2026 à Nous, Coralie COUSTY, Juge au tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34a8cdc6046d471ec39e

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 11 avril 2026 à Nous, Coralie COUSTY, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen

Source officielle
CC

soc

613720fccd580146773f005e

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

, et actuellement à Creysse (Dordogne), Troche 1, n° 17, 2°/ Monsieur Jean X..., demeurant à Bergerac (Dordogne), ..., 3°/ Monsieur Guy Z..., demeurant à Villamblard (Dordogne), "Leymarie", Maurens

Source officielle
CC

comm

61372389cd5801467740b156

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Jean-Paul Y..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maureen, société à responsabilité limitée, demeurant 5, cour Jean Dupont, 45200 Montargis, à Mme Maureen

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d620

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Jean-José, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1999, qui, pour opposition à l'exercice des fonctions des agents habilités par le ministère chargé de

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65eb65d4e2958c07e91d25fb

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

plaidant, vestiaire #B0224 DÉFENDERESSE Madame [G] [S], épouse [H], de nationalité française, née à [Localité 6] le 11 juin 1972 (Vietnam), demeurant [Adresse 1] – [Localité 3] représentée par Maître Jean-françois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f82

Appel

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Jean-Michel STOLTZ, président, et par Mme Cécile KNOCKAERT, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f839cdc6046d4753c8cb

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à Nous, Suzanne BELLOC, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen

Source officielle
CC

comm

6137236ccd5801467740995a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Jean-Paul Y..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maureen, société à responsabilité limitée, demeurant 5, cour Jean Dupont, 45200 Montargis, en cassation d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e5

Appel

17 février 2011

17 février 2011

ARRÊT DU 17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05591 Jugement (No 09/ 03348) rendu le 20 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ IM APPELANT Monsieur Jean-Marie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34a4cdc6046d471ec34f

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 11 avril 2026 à Nous, Coralie COUSTY, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f80d4ccf40727a0043bc15

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Représentées par Maître Jean-Marie COSTE-FLORET de la S.C.P. SOULIE & COSTLE-FLORET, avocat au barreau de Paris, vestiaire #P0267.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe74fc07170de10e46506

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Expédition exécutoire - Maître JEAN-PIMOR délivrée le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/16587 N° Portalis 352J-W-B7H-C[Immatriculation

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e5cc25a97f0381f557a

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

de toutes ses demandes, condamner la SCI MARVEN à payer au CREDIT FONCIER DE FRANCE une somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamner la SCI MARVEN aux entiers dépens

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd349acdc6046d471ec293

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 11 avril 2026 à Nous, Coralie COUSTY, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402503_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

- et les observations de Me Burckel substituant Me Mauvenu pour le CHR de Metz-Thionville. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 11 Mars 2014 Association SHAMBHALAc/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES

6253ccbfbd3db21cbdd9124d

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

A cette fin, l'association établit et gère un centre d'études et de pratique Au Mas Marvent".

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

68f7b7a477f30025a664d4a4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître PAT Amaury, société RIVAL, avocat au barreau de LILLE et ayant pour avocat postulant Maître Jean christophe

Source officielle

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Dépôts des comptes

SAS Paul et Jean-Baptiste MAUVENU

SIREN 823235510Greffe du Tribunal de Commerce de nice

10/10/2024

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Modifications diverses

SAS Paul et Jean-Baptiste MAUVENU

SIREN 823235510Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

10/10/2024

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Modifications diverses

SAS Paul et Jean-Baptiste MAUVENU

SIREN 823235510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

22/12/2016

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Créations

SAS Paul et Jean-Baptiste MAUVENU

SIREN 823235510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

04/11/2016

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