[D] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 03/10/24 à : - Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE - Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE - Me Virginie POULET-CALMET

Rôle N° RG 24/10631 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNS5Z [H] [I] [X] [E] C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me Jean-Luc

APPELANTS Monsieur [U] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Monsieur

Grosse délivrée le : à : Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à

N° RG 24/01761 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6MN du 10 Janvier 2025 M.I 25/00000019 N° de minute affaire : [W] [M] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, [L] [V] Grosse délivrée à Me MARCHIO

RIVIERA BELLA VISTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Luc MARCHIO Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur

Société TADDEI-FUNEL Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2022 à : Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Me Jean-luc

CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Marylin PINELLI de l'ASSOCIATION VALLI PP - PINELLI M, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jean-Luc

Portalis DBVB-V-B7F-BH723 [P] [K] épouse [F] C/ [A] [W] [D] [J] [G] [L] Madame [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN Me Jean-Luc

EUROPE Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD SA LLOYD'S FRANCE Compagnie d'assurances LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE [Localité 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-luc

Par un mémoire enregistré le 21 février 2023 le syndicat des copropriétaires du 40, boulevard Risso à Nice par son syndic en exercice la SARL OPTIMO Century 21, représenté par Me Jean-Luc Marchio, formule

NUOVA MAA ASSICURAZIONI Prise en la personne de son représentant légal en exercice Via Senigallia 18/ 2 20122 MILAN (ITALIE) assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean-Luc

de Jean-Luc X... à part que l'entrée des cartons dans les rouleaux est protégée par une plaque de plexiglas qui nous empêche de toucher les rouleaux ; sur ma machine habituelle, je n'ai donc jamais eu

par l'ouverture de la porte d'accès ; que Jean-Luc Y... ne conteste pas avoir reçu une délégation de pouvoirs, dans le domaine de la sécurité, même si "l'attestation" qui a été établie à cet effet, le

Jean-Luc, - Y...

Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 10 mars 1998, qui les a condamnés, pour rebellion, le premier, à 10 000 francs d'amende, le second, à 5 000 francs d'amende

... coupable d'outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique et, sur l'action civile, l'a condamné à verser 500 francs de dommages-intérêts, d'une part, à Michel de Z..., d'autre part, à Jean-Luc

Jean-Luc, - LA SOCIETE LABORATOIRES EPG, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 29 avril 1998, qui, pour contrefaçon de marque, de modèle et d'oeuvre