[P] [G] [Z] [T], Mme [U] [B] [J] [M] épouse [T] Grosses : 2 Me Carole CHEVALIER-DEBERNARD de la SELARL CHEVALIER DISCHAMP & ASSOCIES Me Anne-Lyse MOREL de la SCP LOIACONO MOREL MASSENAT Copie

prononcé le 07/02/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SAS CORHOFI, dont le siège social est : [Adresse 1], comparant par Me Jean-Baptiste

été habilement constituée d'une partie issue de Claude O..., sans droit sur le passage, car résultant du démembrement d'une propriété ayant un accès à la voie publique, et d'une autre partie issue de Jean-Baptiste

DE JERUSALEM peut être fixée aux alentours de 1050 en Terre Sainte où il existait alors un hôpital dirigé par des Bénédictins et dédié à Saint Jean-Baptiste ; qu'en 1099 Godeffroy DE BOUILLON fit de larges

Jean-Baptiste T..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude T..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Jean-Baptiste T..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude T..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Jean-Baptiste S..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude S..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Jugement rendu le 10 Février 2021 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de ST GERMAIN EN LAYE N° RG : 51-19-0010 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 5/09/23 à : Me Jean-baptiste

Jean-Baptiste de Froment, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de MM.B..., et de la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la communauté d'agglomération de Montpellier

l'article 462 du code de procédure civile, Ordonne la rectification de l'arrêt rectificatif rendu le 28 novembre 2024 la manière suivante : Au lieu de la mention : 'Condamne la Scp Patrick Delacourt Jean-Baptiste

barreau de TOULOUSE) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 19 Septembre 2001 d'une part, ET : Mademoiselle Laetitita X... née le 28 Juillet 1977 à CAHORS (46000) 98 rue Jean

Cyr Baptiste Y... François Y... Z.../ André A...

mise en état du tribunal judiciaire de Rouen du 6 mars 2025 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [H] [G] né le 27 novembre 1957 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Jean-Baptiste

00017, exerçant sous l’enseigne LES ECURIES DE MARGOT dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Véronique CLAVEL, avocate au Barreau de PARIS, avocate plaidante et par Maître Jean-Baptiste

Décision rendue par le juge des contentieux de la protection de Rouen en date du 25 novembre 2022 DEMANDEUR : Monsieur [G] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-Baptiste

Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Jean-Baptiste

Jean-Baptiste de Froment, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Julie Burguburu, rapporteur public.

Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Jean-Baptiste

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils pour la Société du diamant.

mise en état du tribunal judiciaire de Rouen du 6 mars 2025 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [M] [N] né le 27 novembre 1957 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Jean-Baptiste