B... et de Bernard C... du chef de faux et usage ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur les pourvois de Guy Z... et Jean-François A... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit

Lysiane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2006, qui les a déboutés de leur demande après relaxe de Bernard Z... des chefs d'homicide

, parties civiles, contre l arrêt de la chambre d accusation de la cour d appel de VERSAILLES, du 16 décembre 1997, qui, sur leur plainte des chefs d escroquerie et d abus de biens sociaux contre Jean

reproché à Jacques X... d'avoir, à Cahors, courant 2002 et 2003, en employant des manoeuvres frauduleuses, en l'espèce en produisant des fausses factures et une fausse attestation de commande signée par Bernard

Y... avec un délinquant : Richard X... produit notamment sur ce point deux décisions judiciaires déclarant coupable un dénommé Jean-Bernard Z..., d'une part de menace de crime contre les personnes, faite

Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 19 mai 2025, expédiée le 20 mai 2025 et reçue au secrétariat greffe du pôle social le 21 mai 2025, Monsieur [S] [T], assisté de Maître Jean-Bernard

Z...; que Christiane A... prétend que son mari lui avait dit son intention de monter une affaire au Brésil; que Juliette B... a déclaré, pour sa part, qu'elle pensait initialement s'installer à Cayenne

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 23 février 1994, qui, les a condamnés, Jean-Pierre BON, pour abus de biens sociaux, banqueroute et escroquerie,

et Jean-Claude D..., Nelly Casas, Maryse et Sylvie B..., Bertrand L..., Laurence H..., Lean et Jean-Bernard X..., Louis F... ; "alors que s'agissant de Mme Laurence J... et de Mme Jeanne D..., le demandeur

sous la prévention d'infraction à la législation sur le démarchage à domicile pour avoir remis à Jean Y..., Yves Z... et Bernard A... un contrat ne comportant pas les mentions légales relatives aux modalités

), la Selarl Docteur Bernard Tropini, dont le siège est Lieudit Le Pré, aux Adrets (38190), la Selarl Jean Eybert-Berard, dont le siège est 2 allée aux Fleurs, à Meylan (38240), la Selarl Dominique Bierman

SCI DES DOMAINES DUPRAY SCI DU DOMAINE DES MONTS LUISANTS Jean Marc X...

par : 1° / LA SOCIETE LUCHAIRE, 2° / LA SOCIETE B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1986 qui, après avoir relaxé Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE, en date du 22 décembre 1996, qui l'a condamné, pour complicité de vol avec arme, à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis, a prononcé

Bernard NEUVIALE, juge M. Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Bernardus X...

Bernard X... cette somme de 414 501 ¿. L'équité commande la condamnation des consorts Jean Eric X..., Béatrice X... et Frédéric X... à verser à Me Y... es qualité de liquidateur de M.

Bernard L..., caisse d'épargne écureuil, domicilié à Dax (Landes), .... 28, 7°/ de M.