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2 004 résultats pour « Jean-Jacques Martin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c6cd580146774206a8

Cassation

26 février 1998

26 février 1998

LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES THERMAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 juin 1996, qui, après relaxe de Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207aa

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 14 octobre 1996, qui, après relaxe d'Antoine X..., Albert B... et Jean-Jacques A..., du chef d'homicide

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Lucien ZT... et demeurant 103, Grand'Rue, 34170 Jacou, 103 / de M. Jean AF..., demeurant ..., aux droits de qui se trouve son cessionnaire, M. Jacques ZF..., 104 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44dbecdc6046d472f5eed

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LIXXBAIL représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b17

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

B..., stationné dans la Cour de la préfecture de la Seine Maritime à Rouen, a fait l'objet de dégradations en 1987 ; que de graves conflits ont opposé, au cours de l'année 1987, Jean-Jacques B..., (agent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Jacques F..., docteur, concernant M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627681

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Martin Martinière, Ricard, avocat de M. Jean-Jacques A..., venant aux droits de son père décédé, M. B... A..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424462

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Naurex Services, ZE Jean-Monnet, ...

Source officielle
CC

civ1

613720dccd580146773ef041

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0319JUD001106984

Admin. suprême

19 mars 1991

19 mars 1991

} .sDEA336FF { margin-top:18pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.6pt } .s9922FEC8 { margin-top:12pt; margin-bottom:12pt; text-indent:14.2pt } .s9C230781 { margin-top:12pt; margin-left

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e0e

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Jean-Luc, - X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426acc

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

. ; - en septembre 1979 à Martine D... ; "aux motifs encore qu'il résulte de l'instruction orale à laquelle il a été à ce jour procédé, qu'entre 1975 et 1979, à Auxerre ou dans les proches environs

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007907296

Admin. suprême

14 juin 1996

14 juin 1996

Jean-Jacques Y... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90128

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

née le 08 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

Martine P. C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91456

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

née le 15 Juin 1936 à VALLE D'ALESANI (20234) ... 20234 VALLE D'ALESANI assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Jean François Z...

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c75

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Jean-Marc, - C... Patrick, - D... Marie-Louise, épouse J..., - L... Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9196e

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Jean Y... et M.

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420840

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Jean XO..., Mme Laurence CX..., M. Bernard CX..., M. Denis AT..., Mme Martine ZH..., M. Jean-Jacques AF..., Mme Jacqueline AV..., M. Henri ZM... XX..., Mme Ghislaine ZM... XX..., M. Daniel YK..., M.

Source officielle

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