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393 résultats pour « Jean-Louis DEPLANO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f2

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Noël Y... ... 06000 NICE assisté de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean-Louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE INTERVENANT VOLONTAIRE :

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

64eedc5ebb2c32d969d35234

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Française et Américaine [Adresse 1], VIRGINIE (ETATS UNIS) Représentée par Me Célia VILANOVA substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant, et par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c824

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

MEDITERRANEENNE DE RECYCLAGE DES PNEUMATIQUES dont le siège est sis 47 chemin de Ramatuelle - 83550 VIDAUBAN représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre B

60332cd8ea2a5a9e0e548e49

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c415

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre A

60356d323d199f942aff18e2

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège,, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd1686cdc6046d474efff4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 15 octobre 2025 Chambre 2 N° minute : 2025/10427 N° RG : 2024F00662 SAS [W] SAS contre SASU [O] SUDEUROPE SAS DEMANDEUR SAS [W] SAS [Adresse 1] Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3d6e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PISCINE - CPCP [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Plaidant par Maître Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628536c10e2193c5780969

Appel

28 février 2013

28 février 2013

la personne de son dirigeant en exercice, y domicilié RCS D'ANTIBES B 484 928 783, [Adresse 20] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre A

60356ba2afbed992a97dcaf8

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège,, demeurant [Adresse 1] représentée Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdb6c532392be4aa9295b66

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb0e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

TUTELAIRE DES PERSONNES PROTEGEES DES ALPES MERIDIONALES- ATIAM, demeurant 8 avenue Walkaneaer-06105 NICE CEDEX 02 représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdc7fbf1885d0a30953d84c

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [A] [W] de nationalité irlandaise demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Jean-louis DEPLANO, avocat

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CA

Chambre 1-4

660f94dfa40f8b0008cb7123

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

APPELANTE SAS LIZEE , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-louis DEPLANO de l'ASSOCIATION DEMES, avocat

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CA

Chambre 1-3

5fda8fbe65ddfe1f86948c24

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

APPELANTES SARL BATIMENT INNOVATION ENTRETIEN SERVICE ELECTRIC (BIESE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis DEPLANO

Source officielle
CA

3e Chambre B

60363f557293d0a1296c0239

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] représentée par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda396872cdf87fb894e970

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

barreau de NICE SAS CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE (CPCP), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Jean-Louis

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032190202947550971c3563

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

requête de Bureau Véritas, demeurant [Adresse 6] défaillant Monsieur [Z] [Y] [P], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9d4d571f8833669276

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Jean-françois JOURDAN - Me Jean-louis DEPLANO - Me [D] PETIT-SCHMITTER - Me Isabelle FICI - Me Françoise BOULAN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb562cece1704f574736f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représentées par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistées de Me Jean-Louis

Source officielle

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