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871 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdb

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

A..., à savoir, Alicia X..., née le 11 novembre 1985, Marc-André X..., né le 12 février 1990 et Anne X..., née le 3 juillet 1991, - son fils issu de son mariage avec Mme Marielle Y..., Jean Roch X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8fd

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Jean Yves Y... C / Madeleine B... épouse C... Adèle D... veuve Y... Simone Y... épouse E... Marc Y... Bernard Y... Gilles Y...

Source officielle
CC

civ3

6137239dcd5801467740c10f

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Marc E..., demeurant ..., 9 / de Mlle Marguerite G..., demeurant ..., 10 / de M. André I..., demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288775

Admin. suprême

18 février 2009

18 février 2009

Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M. Thierry Q, M. Gilles P, M.

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existe charges suffisantesc/Jean-Marie X

6137269acd58014677426f40

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

André Z..., il apparaît que celui-ci est certes monté une fois avec Marine et Jean-Marie X..., mais cela ne signifie pas pour autant qu'il n'y a pas eu une autre fois où l'enfant et le mis en cause ont

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Paul Verdier, 93°/ de M. Jean-Marc Verdin, 94°/ de M. René Versaevel, 95°/ de Mme Anita Arteta, 96°/ de M. Christian Audran, 97°/ de M.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008156191

Admin. suprême

29 octobre 2004

29 octobre 2004

Jean-Yves AH, M. François AI, M. Jean-Pierre AJ, M. Marc AK, M. Pierre AL, M. Louis AM, M. Gérard AN, M. Michel AO, M. Jean-Marc AP, M. Jean-Claude AQ, M. Jean-François AR, M. Bernard AS, M.

Source officielle
CC

civ3

61372124cd580146773f14dd

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

B... le 9 mars 1964 n'avait pas la même superficie que celle objet de la licitation-partage intervenue entre André C... et Jeanne Y..., ne pouvait, sans méconnaître la portée de ladite vente et sans se

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac4

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

G : 14/ 07334 Mme Marie X... M. Marc-André Y... Melle Maëlys Y...

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

André T..., demeurant à Saint-Jean de Premiac, Roumegoux, 81120 Réalmont, 33°/ M. Marc P..., demeurant ..., 34°/ M. Yves R..., demeurant ..., 35°/ M. Serge P..., demeurant YV...

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a54

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Andre Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf81

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

DIJON Monsieur Jean Marc X...

Source officielle
CC

civ2

613720cdcd580146773ee81f

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

Marc, demeurant ... de la Ville à Mazamet (Tarn), 2°/ M. X... Jean-Pierre, 3°/ M. A... Gilbert, demeurant tous deux ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd860fb6577130f0bb53fc

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

André X..., architecte assuré auprès de la MAF, les travaux de réhabilitation du foyer communal Jean C... et de transformation en salle de spectacle et de cinéma.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M. Marcel DF, à M Jean-Paul DG, à M. Jean-Charles NG, à Mme Françoise DI, à M. René DJ, à M. André DK, à M. André OE, à M. Louis CN, à M. Marcel NF, à M. DO, à M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008098597

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Jean H... en qualité de président et de M. Bruno I..., de M. Pierre XY..., de Mme Marie-Chantal Z..., de Mme Jackie S..., de M. Jean-Louis N..., de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870c9

Appel

14 février 2005

14 février 2005

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE Arrêt N° : 143 RG N° : 02/798 Section : Industrie Conseil de Prud'hommes : ALES Du : 13/12/01 Monsieur Jean-Jacques X... c/ SA GORO - Maître Bernard de SAINT

Source officielle
CC

comm

61372398cd5801467740bd11

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Jean-Marc X..., 2 / Mme Christine Z..., épouse X..., demeurant ensemble 64420 Gomer, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile I), au profit de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea06

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

exécutoires délivrées à : Me Jean-Marc ANDRE Me Emmanuel DESPORTES Copies certifiées conformes délivrées à : Marcos X...

Source officielle
CA

9e Chambre C

6163278933484180ee722888

Appel

12 juillet 2011

12 juillet 2011

[S] [X] C/ Société OFFICE MERIDIONAL D'ENTRETIEN Grosse délivrée le : à : -Me Joachim ESPOSITO, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Jean-Marc

Source officielle

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