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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
6807eaf7eb5d421e6c59b0e5
10 avril 2025
simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 1], Représenté par Maître Jean-Sébastien
6807eaf1eb5d421e6c59b054
67eede59b848dd6814c6112f
3 avril 2025
limitée au capital de 350 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 384 031 324, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-Sébastien
Charges de copropriété
660ef065fbb79e8fd3d32eae
4 avril 2024
2021 JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de [Adresse 2], représenté par son syndic, SASU SYNDIC ONE, S.A.S.U [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Jean-Sébastien
67eede59b848dd6814c61134
- Rappeler l’exécution provisoire de plein droit de la décision à intervenir, - Condamner le défendeur en tous les dépens et autoriser la SELARL AD LITEM JURIS, représentée par Maître Jean-Sébastien
Référés
62c91aa0f3eafe9fcf075f2d
8 juillet 2022
- [D] [N] [U] [J] né le 24 Octobre 1995 à COURCOURONNES 2 rue de Strasbourg 91130 RIS-ORANGIS ayant pour avocat postulant Me Jennifer HORTA, du barreau de MONTARGIS et pour avocat plaidant Me Jean-sébastien
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b94
3 décembre 2015
.-94400 VITRY SUR SEINE Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : Bob INTIMÉS Monsieur Cédric Y... né le 09 Septembre 1980
Ctx Gen JCP
67f425dc4e0040aa373602bb
2 avril 2025
LES JARDINS DE CHAUMONT [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant DEFENDEURS Monsieur [L] [R
69de42a9cdc6046d47340046
21 janvier 2026
, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SCI ISEO, [Adresse 2], 449 655 851 RCS EVRY représenté par Me Jérôme BOISSONNET [Adresse 3] et par Me Jean-Sébastien
67eede58b848dd6814c61102
simplifiée au capital de 150 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 331 862 508, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-Sébastien
67eede59b848dd6814c61139
Condamner la défenderesse en tous les dépens et autoriser la SELARL AD LITEM JURIS, représentée par Maître Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l’article 699 du Code de
6253cda8bd3db21cbdd94096
22 juin 2018
Représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Johann J... né le [...] à PARIS (75013) (75012) demeurant [...]
66b123e8df1f5828383514ad
4 juillet 2024
REALISATION de GESTION IMMOBILIERE de CONSTRUCTION , SERGIC, dont le siège social est situé [Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 3] [Adresse 2] et [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Sébastien
1ère Chambre A
6709783c06866c0645d409ed
10 octobre 2024
ENTRE : Madame [Y] [N], née le 13 Avril 1972 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocats au barreau d’ESSONNE plaidant DEMANDERESSE
6253cda6bd3db21cbdd94012
25 mai 2018
Représentés tous deux par Me Jean-Sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES Madame Isabelle A... née le [...] à MENTON (06500) demeurant [...]
Pôle 4 - Chambre 2
642e75b48b510604f5bc1db0
5 avril 2023
par Maître [L] [M], administrateur judiciaire provisoire, nommée à cette fonction par le Tribunal judiciaire d'EVRY COURCOURONNES C/O Maître [L] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Sébastien
1ère ch. - Sect. 3
6786c5f4df5b5c7d10ca7f31
9 janvier 2025
[Adresse 4] représentée par Maître Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant DEFENDEURS Madame [X] [N] Monsieur [I] [N] [Adresse 2] [Localité 3
67eede5bb848dd6814c61152
Condamner les défendeurs in solidum en tous les dépens et autoriser la SELARL AD LITEM JURIS représentée par Maître Jean-Sébastien TESLER à les recouvrer conformément aux dispositions de l’article 699
Ch3 Cab1 CTX civil
698495bccdc6046d470602ca
9 octobre 2025
Localité 7] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00947 - N° Portalis DB2Z-W-B7J-H52P JUGEMENT du 09/10/2025 Monsieur [A] [Y] C/ Madame [B] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : * Maître Jean-sébastien
Pôle 4 - Chambre 1
63660b4ebb0cef7f742792fe
4 novembre 2022
numéro 331 862 508, dont le siège social est [Adresse 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Toutes représentées et assistées de Me Jean-sébastien
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