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648 résultats pour « Jean-michel ROCHAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

63d37970d1bc2605de4b45f8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2023 N° 2023/33 Rôle N° RG 20/06954 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCOU [E] [Y] C/ [U] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-michel

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37970d1bc2605de4b45f6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2023 N° 2023/32 Rôle N° RG 20/06950 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCOD [F] [N] C/ [V] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-michel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b8fc8d0ccf000877e415

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

STELLIUM IMMOBILIER C/ [W] [O] [T] Entreprise [L] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sabrina AGOSTINI Me Jean-michel ROCHAS Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef92e6a8e4f13ca6167

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

INTIMEES Société MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES (MFA) Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df7120d41e0057d43e16f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

GENERALI copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN Me Karine TOUBOUL- ELBEZ Me Jean-Michel ROCHAS Me Laurence BOZZI Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696a9f33cdc6046d47929de7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- N° Portalis DBVB-V-B7J-BOL6X [F] [J] C/ Société AGPM ASSURANCES CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Jean-Michel

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe546af9fd1f80948898

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au RCS de [Localité 9] n°B 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec05cdc6046d47ae235f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

immatricuée au RCS de [Localité 3] sous le n° B542110291 dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-michel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad88ecdc6046d47c0e9ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Jean-Michel ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau

Source officielle
CA

8e Chambre A

6031f41e6c33492cb23131a8

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Grosse délivrée le : à : Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU-DABOT-BONFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-michel ROCHAS de la SCP PLANTARD ROCHAS

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe596af9fd1f80948932

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au RCS de [Localité 9] n°B 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4ac

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représentés par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Michel ROCHAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Emmanuelle PLAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur

Source officielle
CA

1re Chambre C

6162f6fbb807dfe813d297a3

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

] [I] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 10] (42), demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8579a4ff9ec259c09401

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Société [Adresse 10], S.A.E.M, dont le siège social est [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4e2c601f0831899147b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[H] YACHTS C/ [V] [F] [W] [N] [M] [A] [L] Société INDUSTRIEL AND MARINE DIESELS (NEDERLAND) BV Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Jean-michel ROCHAS

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba8be405357f749ea675

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

INTIMES Monsieur [B] [G] [Y] [T], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Jean-Michel ROCHAS de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. S.A.S.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d52a2273490db106a93

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 7] n°B 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b8071d1fb03057d9a4e43

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Rôle N° RG 20/00601 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFN4D SA SOCRAM BANQUE (SIÈGE SOCIAL) C/ [S] [X] [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PLANTARD ROCHAS

Source officielle
CA

8e Chambre C

616290dce498f0b428bb83ec

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MESSAGERIE PROVENCALE, demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Michel

Source officielle
CA

8e Chambre C

603592c1808896b76c21da8d

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

232 Rôle N° 14/14821 [Y] [I] C/ [K] [D] SAS TRAVISOL SELARL FHB SELARL [Y] [B] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :BADIE ROCHAS

Source officielle

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