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159 résultats pour « Jeanne CARDOVILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b5f

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 02 décembre 2015.

Source officielle

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TJ

JEX

6a15eba6cdc6046d4705e315

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Jean-Sébastien JOLY, Vice Président, assistée de Mme Marie THIRY, greffier et mise en délibéré au 26 Mai 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6d

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2016.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

d'enquêtes fiscales, Alain D... et Daniel E..., Contrôleurs à la Direction des Services Fiscaux de Seine et Marne, Gabrielle F..., Inspectrice à la Direction des Services Fiscaux de Seine et Marne, Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a85

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d5

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie Jeanne ORSINI Les parties ont été avisées que le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f7

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc1

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931a1

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Jean-Baptiste X..., né le 20 juillet 1947 à Marseille, ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires du 22 BOULEVARD PAOLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312a

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

SUR CE : La cour constate que le désistement de Jean-Noël et Évelyne X...- cette dernière intervenant volontairement-est accepté par M. Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b70

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Jean-Baptiste X... ès-qualités d'ayant-droit de Mme Ada X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0f

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

75294 PARIS CEDEX 06 ayant pour avocat Me Jean Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb5

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

RCS de Bastia sous le numéro 528 523 939, prise en la personne de son gérant en exercice, demeurant et domicilié audit siège social Centre Commercial La Rocade 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93517

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean Michel B....

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007635003

Admin. suprême

10 février 1993

10 février 1993

Jean Y..., demeurant "Bordeneuve" (31560) Calmont, M. Gérard Y..., demeurant "Bordeneuve" (31560) Calmont, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93277

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Jean François Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91620

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Novembre 2013- Cour d'Appel de PARIS-RG no 13/ 07989 DEMANDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur et Madame Remy X... ... 78240 CHAMBOURCY Monsieur et Madame Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8b

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93504

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean François X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93237

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Jean Dominique Y...

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