CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 105 résultats pour « Josépha REFUVEILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a9cd580146774277d2

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Frères dont ils ne cherchaient pas par ailleurs à recouvrer les considérables créances (pièce n° 10) ; que ces éléments sont également de nature à corroborer les informations recueillies par Mme P...

Source officielle

Page 2 sur 56

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137252fcd5801467741bab4

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

sur prescription médicale un nursing par jour, et que trois fois par semaine il faisait des piqûres et un rasage ; qu'il ajoutait que la fréquence des soins n'était pas mise en cause, l'attestation recueillie

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e6

Cassation

7 juin 2005

7 juin 2005

A... le 18 septembre 2001 à 19 heures ; qu'André X..., informé par l'agence des difficultés soulevées par Gilles A... a en effet appelé celui-ci dont les coordonnées téléphoniques avaient été recueillies

Source officielle
CC

cr

ON, en date du 9 novembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/M. Joseph Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00357

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Joseph Y... ayant une communauté de vie depuis 20 ans ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3a

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Joseph, né le 12 Mai 1944 à CALDOGNO (ITALIE), fils de B...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f90

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

que par les dépositions des témoins des faits, parmi lesquels Marie-Ange H..., recueillis bien longtemps avant les arrestations ; qu'il est opportun de relever à cet égard que deux de ces témoins, Joseph

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007712411

Admin. suprême

18 janvier 1984

18 janvier 1984

JOSEPH Y..., LE 13 MARS 1983, EN TANT QUE CONSEILLER MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-REMY DE CHARGNAT ; 2° PROCLAME M. JACQUES A...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165894

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l’Hôpital Saint-Joseph

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4eef3

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Joseph, - X...

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d80a

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

(v. arrêt, p. 10, in fine, p. 11 et p. 12, 2ème alinéa) ; qu'un employé des autoroutes, avec un fourgon équipé pour signaler l'obstacle, était également présent (v. arrêt, p. 13, in fine) ; que Joseph

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410064_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Le requérant demande une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme D a été prise en charge au centre hospitalier Joseph Humbert d'Arles à compter du 19 juin 2024.

Source officielle
CC

civ3

607943579ba5988459c4209b

Cassation

6 juillet 1976

6 juillet 1976

DU VENDEUR ; QUE CET ACTE A ETE PUBLIE AU BUREAU DES HYPOTHEQUES LE 3 NOVEMBRE 1967 ; QUE LES EPOUX JOSEPH X..., APRES LE DECES DE LEUR AUTEUR, ONT ASSIGNE LES CONSORTS Z...

Source officielle
CC

civ1

6137235fcd58014677408ec4

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Joseph Z..., demeurant Anse des Cayes, 97133 Saint-Barthélémy, 2 / Mme Anne-Marie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000028266265

finances publiques

25 novembre 2010

25 novembre 2010

Lycée professionnel Joseph Gallieni à Toulouse (Haute-Garonne) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes (CRC) de Midi-Pyrénées. n° 59364. Publié au Recueil de jurisprudence.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018004850

Admin. suprême

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Joseph A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007753673

Admin. suprême

16 février 1990

16 février 1990

Joseph, H... Joseph, Mme RICHARD Y..., MM. I... André, J... Marcel, J... Vincent, F...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210457

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Joseph Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Les Papillons blancs

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007742519

Admin. suprême

13 octobre 1989

13 octobre 1989

Joseph Z... et Lucien C... sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000034152616

Admin. suprême

6 mars 2017

6 mars 2017

tribunal administratif de Marseille a estimé que la requête en référé précontractuel de la SARL Dépannage Remorquage Manrique était irrecevable au motif que, par un arrêté du 17 août 2016 publié au recueil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f92d

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Par acte du 18 novembre 2008, Joseph X... a sollicité la reprise de l'instance.

Source officielle