Joseph Z... a consenti à la SCI Casella (la SCI), représentée par M. Vincent Paoli, un prêt de 608 007 francs, garanti par les cautionnements hypothécaires de Danielle, Jean-Paul et Vincent C...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Cours Joseph Micoud, dont le siège social est

X..., a été entendu en qualité de témoin" (ibidem) - a déclaré irrecevables les conclusions figurant au dossier de Joseph X... et a confirmé le jugement entrepris ayant condamné Joseph X... notamment

Jean-Joseph Y..., les conclusions de M.

X..., soeur de Joseph X..., ont formé tierce opposition ; que par arrêt en date du 26 juin 1992 la même cour d'appel a déclaré les quatre tiers opposants recevables et a, avant dire droit, ordonné une

Joseph, Antoine Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

formé par : - CHAUSSEE Georgette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 2 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Josèphe

X..., domiciliée [...] , prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Joseph Z..., 3°/ à Joseph Z..., ayant été domicilié [...] , décédé, aux droits duquel vient Mme Y...

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 septembre 1999, qui, pour infractions aux règles concernant le transport des matières dangereuses, l'a condamné à 7 amendes

Joseph-Brice, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, en date du 13 mai 2003, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire

B..., prédécédé ; qu'Eliette E... et Joseph B... avaient consenti plusieurs donations à leurs enfants ainsi qu'à leurs petites-filles, Mme Y... et Mme Z... ; que cette dernière a ainsi reçu, par acte

: Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte à l'encontre du groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Domaine de Saint-Joseph

Guy Z... de ce que, en tant qu'héritiers de Joseph Z..., décédé le 3 septembre 2004, ils reprennent l'instance par lui introduite ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 17 avril 2001

Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs de meurtres et détournement de

Joseph Y..., les conclusions de M.

Joseph X... a acquis, par acte du 26 mars 1998, une maison d'habitation avec garage, grange et jardin dont sa mère et lui étaient locataires depuis 1969 ; qu'il était précisé dans cet acte que le fonds

Joseph J..., demeurant ... de Brosse, 66000 Perpignan, 2 / de M. Louis A..., demeurant ..., 3 / de Mme Elise, Marie-Thérèse G..., veuve E...

JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTP c/ S.A.