Gilbert X..., Mme Julia X... et Mme Joséphine X..., aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l’origine, les causes et les conséquences des désordres affectant sa maison d’habitation sise 13 rue Julian

rendu le 07 Février 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Commerce N° RG : 19/00792 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Julia

] [T], aux termes de son union célébrée à la Mairie de Sillans-la-Cascade (Var) le 16 septembre 1992, domicilié et demeurant à 122 rue Commandant Rolland - Le Colbert 2 à MARSEILLE (13008) Ayant Me Julia

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET

CANET, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 10 janvier 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

] [V], aux termes de son union célébrée à la Mairie de Sillans-la-Cascade (Var) le 16 septembre 1992, domicilié et demeurant à 122 rue Commandant Rolland - Le Colbert 2 à MARSEILLE (13008) Ayant Me Julia

Il précisa que, lors de la manifestation, il était dans un café proche et qu’il avait vu les policiers passer devant le café et revenir à pied dans l’autre sens 25 à 30 minutes plus tard.

code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du préfet du Val-de-Marne du 5 décembre 2025 n° 2025/04848 portant fermeture administrative de l’établissement « Le Campus Café

La société Cafés Richard, qui exerce une activité de torréfaction et de distribution de cafés pour les professionnels, met à la disposition de ses clients des machines à café, dont la machine Pony.

Ils soulignent l'apparition depuis ces dernières années de nombreuses caves à bières ainsi que la tendance actuelle des Pubs irlandais combiné à l'architecture de la cave à vin.

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Julia

Le dallage de la cave n’est pas étanche ; le niveau de l’eau est élevé dans les drains périphériques.

Portalis 35L7-V-B7B-B2X5C Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 13/06593 APPELANTS Madame Julia Y... demeurant [...]

[T] [M], directeur général de la Sas Café Théâtre Group et M.

plus diligente ; AUX MOTIFS QUE suivant acte du 29 décembre 1997 établi par Maître Olivier C..., notaire associé à AJACCIO, Madame Ursule Y... a en effet acquis de Monsieur Jean Z... et de Madame Julia

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE INCIDENT DE MISE EN ÉTAT ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Julia

- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre et par Monsieur Julian LAUNAY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

    Moreover, the Court notes that an attachment order was imposed on certain possessions of the debtor at the café managed by him.

au 11 décembre 2012 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2012 Signé par Madame Fabienne ADAM, Conseiller pour le Président empêché, et Madame Julia