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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
5fdd2f54825bc09850b82634
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f55825bc09850b82635
2 octobre 2018
2 octobre 2018
A... es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS KAISER [...]
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f57825bc09850b82638
2 octobre 2018
2 octobre 2018
La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f57825bc09850b82639
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Z... es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS KAISER [...]
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f58825bc09850b8263a
2 octobre 2018
2 octobre 2018
La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f58825bc09850b8263b
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f59825bc09850b8263c
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5a825bc09850b8263d
2 octobre 2018
2 octobre 2018
La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5b825bc09850b8263f
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5c825bc09850b82641
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007889979
29 décembre 1995
29 décembre 1995
à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de Mme KAID-YOUCEF est rejetée.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c583e7
22 mars 1994
22 mars 1994
Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 94 du Code de commerce ; Attendu que la société Peter Kaiser, fournisseur agréé de la société Centrale d'acheteurs en chaussures (CEDAC
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202649_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
O R D O N N E Article 1er : La requête de la SCI Kaiser est rejetée.
Source officielleChambre sociale
6881beb153f7f060d28c7863
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La SAS Abattoirs Bo Kail a donc versé à M. [U] [R] la somme de 14307,30 euros.
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55258
22 novembre 1972
22 novembre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE KAISER AVAIT ETE AFFILIE SUCCESSIVEMENT AU REGIME LOCAL D'ASSURANCES SOCIALES D'ALSACE-LORRAINE, AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE
Source officielleciv1
61372264cd580146773fc93f
15 novembre 1994
15 novembre 1994
X..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société Kaiser, les conclusions de M.
Source officielleChambre des référés
66390793d94801f110a46524
2 mai 2024
2 mai 2024
le : EXPOSÉ DU LITIGE Par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 novembre 2023, la SARL VIDANGE LES HAUTS a fait assigner la SARL REUNION MATERIELS SERVICES et la SAS H.D.V KAISER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03433_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la SARL Toul Kaki et M.
Source officiellesoc
6079b1a89ba5988459c52eb4
5 mars 2002
5 mars 2002
Attendu qu'à la suite de l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Kalker, la juridiction commerciale a arrêté le 25 mars 1997 un plan de redressement par cession,
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2211703_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La société La Petite Kaisse, par l'intermédiaire de son président M.
Source officiellePage 2 sur 67
KAÏKAÏ
30/06/2026
Voir →
KAÏKAÏ
30/06/2026
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KAIKINGER, Marcel, Julien, KAIKINGER (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 31 janvier 2025, désignant liquidateur Sas Deslorieux Représentée par Me Deslorieux 21 boulevard de la République 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerc
19/06/2026
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KAIKO
05/06/2026
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KAIKEI HOLDING
23/04/2026
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