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1 326 résultats pour « Kaik »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372569cd5801467741d7d5

Cassation

15 mai 1995

15 mai 1995

Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TE Kai

Source officielle

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CC

civ2

61372448cd58014677414323

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

X..., salarié de la société Kaiser, en arrêt de travail depuis le 18 janvier 2000, a établi le 12 février 2000 une déclaration de maladie professionnelle pour une "épicondylite droite", accompagnée d'un

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211d2

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

fonder sur sa qualité de gérant de la société à responsabilité limitée et retenir que peu importaient de supposées conventions internes dans la société, sans s'expliquer sur l'accord écrit de la société Kaik

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a11085fcdc6046d47a2674f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Condamner la société [J] [T] payer à la société KAKI une provision d'un montant de 122,4€ au titre de la clause pénale Condamner la société [J] [T] payer à la société KAKI 40€ à titre d'indemnité forfaitaire

Source officielle
CC

soc

6137214dcd580146773f2a6e

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Bel Kaid, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, 1re section), au profit de la société à responsabilité limitée Fourrures Sasson

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mlle Kaiser X

6137221dcd580146773fa5d0

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mlle Kaiser X... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier

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TCOM

Trib. de Commerce

69a19846cdc6046d47ec0b7d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Maître [U] [B] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON Monsieur Reynald LEROY Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK

Source officielle
CC

comm

61372372cd58014677409e1e

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Jean X..., demeurant au Tucat, entreprise de transports, 40400 Begaar, 2 / de la société Kaiser, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Source officielle
CC

cr

61372602cd5801467742240c

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Y...qui était vêtu d'un polo kaki et Jean-Marie X...d'une chemise à carreaux bleus et blancs ; que Sandrine Z..., qui a assisté à la collision, a vu un homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une

Source officielle
CC

cr

6137266fcd580146774258b6

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

attendu que les quatre gendarmes agissaient dans le cadre d'une action judiciaire organisée à la suite de plusieurs vols perpétrés dans le village et étaient vêtus de leur tenue réglementaire, treillis kaki

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add941cdc6046d47f8d55e

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le 31 juillet 2023, après plusieurs relances, l'EURL KAISER effectue un règlement de 1 580.46 €. La société KAISER reste donc redevable de la somme de 6 837.75 €.

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CA

Chambre Premier Président

69fd70aacdc6046d4702449b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

N° RG 25/00060 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KABK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 6 MAI 2026 DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007968849

Admin. suprême

10 octobre 1997

10 octobre 1997

EL KAID et de L'ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DAOUA TABLIG ISLAMIQUE DE LENS, - les conclusions de M.

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TJ

18° chambre 1ère section

68e88b973ea43407b9fbc31f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

KAKI ; Prenons acte de l’acceptation du désistement d’instance et d’action de la S.A.R.L. KAKI par la S.A.S.

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f55825bc09850b82636

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f50825bc09850b8262e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f51825bc09850b8262f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f52825bc09850b82631

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f54825bc09850b82633

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle