L’OISE en date du 19 Mai 2026, reçue le 19 Mai 2026 à 09h35 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [P] [D] [C] né le 10 Avril 2005 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Mahamadou KANTE

Q] [T] né le 25/09/2008 ; - [M] [S] né le 25/09/2008 à [Localité 3] (Algérie) ; - [R] [Z] né le 23/10/2008 à [Localité 3] (Algérie) ; - [F] [K] né le 06/05/2004 en Algérie ; Assisté de Me Mahamadou KANTE

C... bénéficient tous deux de titres de séjour délivrés le 15 septembre 2020, que sa sœur Ramatou Kande C..., bénéficiaire du statut de réfugiée, vit en France avec eux, ainsi que leur sœur Mariam Kani

date du 11 Avril 2026, reçue le 11 Avril 2026 à 10h20 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [F] [G] alias [T] [G] né le 08 Novembre 2005 à [Localité 2] () de nationalité Algérienne Assisté de Me Mahamadou KANTE

    La requérante, M me Kadriye Kansu, est une ressortissante turque née en 1956 et résidant à Ankara. A.     Les circonstances de l’espèce 2.

la loi n o   4483 du 2   décembre 1999 sur la procédure relative aux poursuites contre les fonctionnaires et autres agents de la fonction publique («   4483 sayılı Memuralar ve diğer kamu

jugement en ce qu'il l'a condamnée à payer à la société Kang la somme de 9.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et, statuant à nouveau, condamner la société Kang à lui payer la

la société Arie de Boom Marine au titre des mêmes dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SOCIETE KANO est rejeté.

Le même jour, la société Kalu a promis d'acquérir le véhicule à la fin de la location.

la solution du litige, puisqu'il tendait à démontrer, d'un côté, que la société Karu-Kera avait repris l'engagement souscrit par M.

Il fait valoir avoir récupéré ses deux chevaux, Kanis de Bance et Loganis le 3 janvier 2005 dans un état pitoyable et que le vétérinaire qui a examiné Kanis de Bance le 8 février 2005 a relevé une boiterie

KANOS TRF SARL c/ S.A.S.

Le même jour, la société Kalu a promis d'acquérir les deux véhicules à la fin de la location.

X..., nommé liquidateur, a fait assigner en référé la société Kabu en paiement d'une provision à valoir sur la créance résultant du solde débiteur de ce compte ; Attendu que la société Kabu fait grief

Kaou Bakary X..., du fait de sa déclaration souscrite le 10 juin 1969, qu'à l'appui de sa demande, elle a produit une copie littérale du 3 avril 1995 de son acte de naissance n° 60 sur les registres d'état

: N° RG 25/00783 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WA35 CODE NAC : 59B - 0A AFFAIRE : PARIS HABITAT - OPH anciennement l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris (OPAC de Paris) C/ Association KANA

Kana X..., et par conséquence, celui formé par Mme Ibom Y...

» et « La Taverne de Maître Kanter » et que la preuve de l'existence d'un savoir-faire particulier, exploité sous l'enseigne « La Taverne de Maître Kanter » était apportée, sans répondre au moyen selon

[A] [W] à payer la somme de 3 036,52 euros à la SARL TOUT TRANSPORT AH KANE. M.

, avocat au barreau de PARIS Madame [Z] [I] [Adresse 12] [Localité 21] Représenté par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1892, substitué à l'audience par Me Amélia KANU