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426 résultats pour « Keita »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

6035db5182f7d241d8ededf0

Appel

12 février 2016

12 février 2016

APPELANTS Monsieur [K] [U] né le [Date naissance 1] 1924 à [Localité 2] (Tunisie), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008033385

Admin. suprême

27 novembre 2000

27 novembre 2000

KEITA, demeurant chez M. Y... Keita, ... ; M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2304722_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Me Keita de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2303157_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

l’Etat le versement à Me Keita de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2200533_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2022 et un mémoire enregistré le 16 mai 2022, Mme D A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de E Barry et de C Keita

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208200_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

, Ismaël Camara, Issa Sarr, Mohamed Traoré, Mohamed Doumbia, Karim Keita, Alpha Amadou Bah, Saleh Bouray et Adama Diaxara, représentés par Me Bonaglia, concluent au non-lieu à statuer à titre principal

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

670d5b25ddfc18ec235ab828

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 22/08604 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WTQ5 Monsieur [K] [W] Représentant : Me Issa KEITA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007837662

Admin. suprême

19 septembre 1994

19 septembre 1994

KEITA, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200599_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 28 juin 2023, Me Keita Capitolin demande au tribunal de procéder à la rectification d'une erreur matérielle figurant dans le jugement n°2200599

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9a968de59549d93da1841

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [H] [L] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] (HAUTE CORSE), demeurant [Adresse 2] comparant en personne,

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022330471

Admin. suprême

10 mai 2010

10 mai 2010

et des enfants ont été délivrés ; que Mme Keita a régulièrement séjourné en France depuis lors ; que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2215283_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il y a lieu, sous réserve que Me Keita, avocat de Mme A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Keita de la somme

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008028958

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

Keita ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007838111

Admin. suprême

11 mai 1994

11 mai 1994

KEITA, demeurant .../SEINE (94400), M. X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3dba

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

à la société Keith Titanium la somme de 6.874,14 euros avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement ; condamné la SCI 53 Victor Hugo à payer à la société Keith Titanium en application de

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a2a82b27805d4d3c0ae

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

SAS KEILA S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eef32e6a8e4f13ca6149

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Rôle N° RG 21/06520 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHL53 [T] [U] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me KEITA Stéphanie - [6], Décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2506440_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B..., représenté par Me Keita, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 août 2024 par lequel le préfet de police l’a obligé à quitter le territoire français sans délai/dans le délai de trente

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c363

Cassation

24 mars 1992

24 mars 1992

mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : KEITA

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000033191642

Admin. suprême

22 septembre 2016

22 septembre 2016

l'immigration et de l'intégration (OFII) de lui verser à compter du 16 février 2016 l'allocation pour demandeur d'asile qu'elle a sollicitée, en sa qualité de représentante légale, pour sa fille N'gama Keita

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE TARCHOUNI KEITA RENOVATION

SIREN 385087119GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Nouveau siège.

10/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

KEITA SERVICES PRO

SIREN 108961566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

la réalisation de toutes prestations de services et de conseils, d'accompagnement, d'études et de services auprès des entreprises et des particuliers, réception et entreposage de colis, ainsi que toutes activités connexes se rapportant directement ou indirectement à l'objet social.

25/08/2026

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Procédures collectives

KEITA

SIREN 841183619TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 2, 6 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille. — ventes de cosmétiques, coiffure pour hommes, femmes et enfants, tresses et afro.

02/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

KEITA PEINTURE

SIREN 993075316GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

14/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BADRA ALY KEITA

SIREN 922075098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

26/06/2026

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