CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

426 résultats pour « Keita »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200987

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Il indique que le rapporteur a mal rapporté ses propos et doute des statuts de l'Association maison Sunjata Keita (AMSK) qui dispose pourtant d'une habilitation à dispenser des formations théoriques et

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277ac

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

condamné Mohamed Y... à une peine de douze mois d'emprisonnement avec maintien en détention et Belkacem X... à une peine de huit mois d'emprisonnement, a condamné solidairement les deux prévenus à payer à Keira

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d8931bcdc6046d47bbde0d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

: R116 - N° du dossier 17737 Intimés : Monsieur [O] [L] [W] [A], représenté par Me David Chemmi, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, toque : 236 Madame [N] [X] [P], représentée par Me Issa Keita

Source officielle
CC

cr

OUEN, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suiviec/Keith X

6079a87d9ba5988459c4d7f0

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

- L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre Keith

Source officielle
CC

comm

61372168cd580146773f37dd

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 octobre 1988), que la société Kenta a tiré sur M.

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cb8

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Trevor Keith, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 7 août 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement britannique

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422035

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

somme de 10.000 francs, la première fois, dans l'officine de pharmacie de son épouse Juliette Z..., la seconde fois dans les locaux des sociétés Rêve californien et Shape Up gérée par sa fille Sophie Keiza

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17de

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BOUYGUES IMMOBILIER C/ [N] [S] [B] [Y] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samira KEITA SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS

Source officielle
CC

cr

OUEN, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suiviec/Rosemary X

61372651cd58014677424a3a

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

fonctionnaires des douanes de Rouen ont découvert de la résine de cannabis dans un camion venant d'Espagne et se dirigeant vers la Grande-Bretagne ; qu'après ouverture d'une information judiciaire, Keith

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203465_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Me Keita soutient que : - il a adressé au préfet du Var le 23 avril 2021 une demande de paiement, en vain.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02545_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A se disant Keita est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301421_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A se disant Alfousseni Keita n'est pas fondé à demander l'annulation de l'arrêté qu'il conteste.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6520f5bcbb275d83183a3a69

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[U] [W] Représentant : Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J.L. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6520f5bdbb275d83183a3a6b

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[Y] [D] Représentant : Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J.L. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600113_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 février et 6 mars 2026, la société civile de construction vente (SCCV) Villa O’Mullane, représentée par Me Keïta-Capitolin

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a1683a7cdc6046d47118a0d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[M] [D] Représentant : Me Samira KEITA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [D] Représentant : Me Samira KEITA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [D] Représentant : Me Samira KEITA

Source officielle
CC

civ1

61372196cd580146773f5067

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Keita, demeurant ... à Vitry-Sur-Seine (Val-de-Marne), en annulation d'une décision rendue le 7 novembre 1990 par l'Assemblée générale de la cour d'appel de Paris, LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a27a

Appel

27 février 2007

27 février 2007

* * * Il sera rappelé que par requête en date du 31 août 2005, Monsieur Keita Sidiki avait sollicité du Juge aux affaires familiales que lui soit déléguée l'autorité parentale sur sa nièce,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2214067_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 13 octobre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Damba B, Fanta B et Bintou Keita

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC003839305

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Sowu Keita et 72 autres (dont la liste figure ci-joint en annexe), sont représentés devant la Cour par M.   A.J. Revuelta Lucerga, (Comité René Cassin), avocat à Sevilla.

Source officielle

Page 1 sur 22

Suivant →

Annonces BODACC150 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE TARCHOUNI KEITA RENOVATION

SIREN 385087119GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Nouveau siège.

10/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

KEITA SERVICES PRO

SIREN 108961566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

la réalisation de toutes prestations de services et de conseils, d'accompagnement, d'études et de services auprès des entreprises et des particuliers, réception et entreposage de colis, ainsi que toutes activités connexes se rapportant directement ou indirectement à l'objet social.

25/08/2026

Voir →

Procédures collectives

KEITA

SIREN 841183619TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 2, 6 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille. — ventes de cosmétiques, coiffure pour hommes, femmes et enfants, tresses et afro.

02/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

KEITA PEINTURE

SIREN 993075316GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BADRA ALY KEITA

SIREN 922075098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

26/06/2026

Voir →