Mme Kerviche a contesté le bien-fondé de ces indus, par un courrier du 28 août 2021.

est Manoir de Kerroch à Quimperlé (Finistère), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 2 / M.

fondant, pour déclarer Georgette X..., épouse Z... coupable de ce délit, sur la circonstance qu'elle ne démontrait pas avoir remis à son époux, afin qu'il les dépose sur le compte en banque de la société KERIOS

la conception dudit système de vote ; que le tribunal judiciaire, qui a mis à la charge du syndicat CGT GNS la preuve de ce que la version 5.16.1.16 du système de vote Alphavote édité par la société Kercia

La société Kerroch est propriétaire d'un local professionnel situé 9 rue de Campileau à Bruges, dans lequel est exercé une activité de négoce automobile.

fonctionnaires des douanes de Rouen ont découvert de la résine de cannabis dans un camion venant d'Espagne et se dirigeant vers la Grande-Bretagne ; qu'après ouverture d'une information judiciaire, Keith

B lui-même ; - et les observations de Me Kerrich, représentant le préfet du Nord. A l'audience, Me Dalil Essakali et M.

Dans le cas où l’aide juridictionnelle ne serait pas accordée à Me Kermiche par le bureau d’aide juridictionnelle, la somme de 1 000 euros lui sera versée.

les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la SA Ebenal, et la SCI Som-Roy, parties civiles, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kéring

KERKACHE Benoît, Greffier Audience publique du 29 Avril 2025 PARTIES DEMANDEUR(S): SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [A] [E] ES/Q Liquidateur de SARL SKY SECURITY [Adresse 1] [Courriel 1] comparant

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 février 2017, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de la Baie du Kernic

From April 2002 to March 2006 he was a deputy of the Kerch City Council. 1.

B, lui-même ; - et celles de Me Kerrich, représentant le préfet du Nord. A l'audience publique, Me Fourdan conclut aux mêmes fins et selon les mêmes moyens que dans ses écritures.

A ; - et les observations de Me Kerrich, représentant le préfet du Nord. A l'audience publique, Me Fourdan conclut, en substance aux mêmes fins selon la même argumentation.

A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et, d’autre part, que Me Kermiche renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.

[M] [A] né le 10 Novembre 1984 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 24 Mai 2026 à 14 h

[C] [U] né le 25 Juillet 1982 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 22 Mai 2026 à 16 h 05

[G] [K] né le 14 Mai 2000 à [Localité 1]) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 06 Mai 2026 à 16h59 par le magistrat

B..., incarcéré au centre de semi-liberté de Gagny et représenté par Me Kermiche, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l

Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Cazo, représentant la commune de Kérien et de Me Rouxel réprésentant la commune de Kérien. Considérant ce qui suit : 1.