[D] [Z] CONTRE Mme [T] [F] [R] épouse [Z] Grosse :2 Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR PARTIES : Monsieur [D] [Z], né le

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Khanifar, avocat de M.

USAGERS DE PASSAGE, L'ASSOCIATION ETANT AUSSI TENUE DE CONSENTIR DES CONTRATS D'AMODIATION AUX TRANSPORTEURS MARITIMES ; QU'EN EXECUTION DE CES OBLIGATIONS, L'ASSOCIATION A CONCLU AVEC LA SOCIETE KHALIFA

en audience publique le 20 novembre 2006 le demandeur et son avocat ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Me Khanifar

N DOSSIER N 13/7 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 15 février 2013 à 15 heures Khalifa X...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Travaux publics Khalifa, depuis lors en liquidation judiciaire, représentée par M.

. - Mandataire liquidateur de Société KHALIFA AIRWAYS et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No Chambre : Section :

Par acte sous seing privé du 8 août 1991, la Société FINALION a accordé à Monsieur Khalifa X... un prêt de 10.000 francs en vue de financer l'installation d'un système de protection "MUST LOCK" à fournir

défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 22/01/2026 CHAMBRE 1-9 RG : 2025002685 ENTRE : 1) SAS CONFERENCES KHALIFA

KHALIFA, domicilié à Obenheim (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1985, par le conseil de prud'hommes de Strasbourg, (section industrie) au profit de la société anonyme SORHETEMM

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Khalifa ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil

BRANCHES ET SUR LE SECOND MOYEN REUNIS :ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR APPEL D'ORDONNANCES DE REFERE, LES "PERSONNES MORALES OU ENTREPRISES EXISTANTES OU FUTURES FAISANT PARTIE DU GROUPE KHALIFA

OCTOBRE 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/01421 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-I7LZ / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL ASSOCIATION [H] Contre : SOCIETE SMACL Grosse : le la SELARL AUVERJURIS Me Mohamed KHANIFAR

d'une procédure juridictionnelle, en application de l'article R. 921-6 du code de justice administrative, afin de statuer sur la demande enregistrée le 11 avril 2023 de Mme B A C, représentée par Me Khanifar

Une contre- lettre avait été établie et datée du 25 juin 2003 entre la SCI Mac Mahon Lanrezac et la société Khalifa Airways selon laquelle la SCI Mac Mahon Lanrezac reconnaissait devoir à la société Khalifa

D A, représenté par Me Khanifar, demande au tribunal d'annuler la décision du 7 janvier 2025 par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme l'a obligé à quitter le territoire français sans délai et l'a interdit

Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire enregistrée le 16 avril 2025, et un mémoire complémentaire enregistré le 29 avril 2025, Mme B C épouse A, représentée par Me Khanifar, demande au tribunal

B A, représenté par Me Khanifar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 février 2025 par laquelle le préfet de l'Allier l'a obligé à quitter le territoire français sans délai et a prononcé